Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

FEUTRES DEPLAND

MOULIN BRICE - 87200 SAINT JUNIEN
05 55 43 06 78
info@gascognepapier.com
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

15/01/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
15/01/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
24/05/2018
Statuts mis à jour
- Divers Modification des articles 13 et 19 des statuts
- Modification des articles 13 et 19 des statuts
27/09/2016
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement relatif à la durée de la personne morale
13/02/2015
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
- Reconstitution de l'actif net
11/10/2006
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
09/12/2002
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de forme juridique Transformation en SAS
08/11/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Conversion du capital en euros
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/09/1996
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

15/01/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
15/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
15/01/2025
- Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)
06/07/2023
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
24/05/2022
05/11/2014
- Changement de président
05/11/2014
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
05/11/2014
- Changement de président
05/11/2014
- Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
13/04/2012
- Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
12/07/2011
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/11/2005
- Changement de président directeur général
30/11/2005
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
09/12/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/11/2002
- Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN SAS EN DATE DU 18/10/2002
- RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN SAS EN DATE DU 18/10/2002
15/04/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/10/2000
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/09/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/06/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/04/1994
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration

Annonces légales parues

20/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/01/2025
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (augmentation)
13/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
30/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/05/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
28/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital
16/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/11/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/09/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

16/09/2025
Avenant n°3 a l'avenant de revision aux accords nao relatifs a la prime de vacances du 13 juillet 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
22/10/2024
Avenant n° 2 à l’avenant de révision des accords nao relatifs à la prime de vacances du 13 juillet 2022
Evolution des primes
25/09/2023
Avenant n°1 à l'avenant de révision aux accords nao relatifs à la prime de vacances du 13 juillet 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
18/09/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du comité économique et social
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/02/2023
Avenant de révision aux accords nao relatifs à la prime de vacances
Système de prime (autre qu'évolution)