Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

B.SISTAC

50 AVENUE D'OYONNAX - 01100 BELLIGNAT
Statuts Bilans

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

03/03/2000
Statuts mis à jour
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Réduction du capital Changement de dénomination en celle de B. SISTAC Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Réduction du capital Changement de dénomination en celle de B. SISTAC Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
11/01/1995
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- MODIFICATION DE L ADRESSE DU SIEGE SOCIAL QUI DEVIENT : 50 AVENUE D OYONNAX
26/01/1994
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

09/10/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
13/09/2018
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Changement de commissaire aux comptes titulaire
20/05/2014
- Changement de président
10/05/2001
- Changement de président directeur général
26/09/2000
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/11/1999
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/11/1998
- APPORT D UNE BRANCHE D ACTIVITE A LA SARL SR PRODUCTIONS AU CAPITAL DE 50 000 FRS DONT LE SIEGE EST A BELLIGNAT, 50 AVENUE D OYONNAX RCS BOURG 418 118 691
- APPORT D UNE BRANCHE D ACTIVITE A LA SARL SR PRODUCTIONS AU CAPITAL DE 50 000 FRS DONT LE SIEGE EST A BELLIGNAT, 50 AVENUE D OYONNAX RCS BOURG 418 118 691
07/08/1998
- PROJET DE TRAITE D APPORT PARTIEL A LA SARL SR PRODUCTIONS AU CAPITAL DE50 000 FRS DONT LE SIEGE EST A BELLIGNAT, 50 AE D OYONNAX RCS BOURG B
- 418 118 691
23/04/1996
- NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
12/07/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration

Annonces légales parues

11/09/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/09/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/09/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/09/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/12/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/10/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/10/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/09/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/12/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
14/01/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/11/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/12/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/11/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

01/11/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps
Compte épargne temps
23/04/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps
02/04/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

LE JARDINET TERRISSIMA
LE JARDINET TERRISSIMA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4577978
Enregistrée le : 30/08/2019
Expire le : 30/08/2019
Classes : 21, 26, 31
LA MINISERRE TERRISSIMA
LA MINISERRE TERRISSIMA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4577990
Enregistrée le : 30/08/2019
Expire le : 30/08/2019
Classes : 21, 26, 31
PRESTIGE
PRESTIGE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4355199
Enregistrée le : 18/04/2017
Expire le : 18/04/2017
Classes : 21, 26, 31
CAMPANA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3140370
Enregistrée le : 13/12/2001
Expire le : 13/12/2001
Classes : 21, 26, 31
TROPIQUE
TROPIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3140369
Enregistrée le : 13/12/2001
Expire le : 13/12/2001
Classes : 0, 21, 26, 31
EVASION
EVASION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3140365
Enregistrée le : 13/12/2001
Expire le : 13/12/2001
Classes : 0, 21, 26, 31
CARAT
CARAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3140364
Enregistrée le : 13/12/2001
Expire le : 13/12/2001
Classes : 0, 21, 26, 31
FLORAVIE
FLORAVIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3140366
Enregistrée le : 13/12/2001
Expire le : 13/12/2001
Classes : 0, 21, 26, 31
TERRADECOR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3140363
Enregistrée le : 13/12/2001
Expire le : 13/12/2001
Classes : 21, 26
PRESTIGE
PRESTIGE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3140368
Enregistrée le : 13/12/2001
Expire le : 13/12/2001
Classes : 0, 21, 26, 31
MAJESTIC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3140367
Enregistrée le : 13/12/2001
Expire le : 13/12/2001
Classes : 21, 26, 31
O-RIENT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3056361
Enregistrée le : 02/10/2000
Expire le : 02/10/2000
Classes : 0, 21, 26, 31
ATLANTIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99791993
Enregistrée le : 06/05/1999
Expire le : 06/05/1999
Classes : 0, 21, 26, 31
ROMANE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99791992
Enregistrée le : 06/05/1999
Expire le : 06/05/1999
Classes : 0, 21, 26, 31
AZUREA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96606450
Enregistrée le : 10/01/1996
Expire le : 10/01/1996
Classes : 0, 21, 26, 31
AQUAVIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93495354
Enregistrée le : 01/12/1993
Expire le : 01/12/1993
Classes : 0, 21, 26, 31
AQUAPLANT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93495355
Enregistrée le : 01/12/1993
Expire le : 01/12/1993
Classes : 0, 21, 26, 31
SIPRATIC
SIPRATIC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92445879
Enregistrée le : 07/12/1992
Expire le : 07/12/1992
Classes : 0, 21, 26, 31
TERRISSIMA
TERRISSIMA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92423605
Enregistrée le : 15/06/1992
Expire le : 15/06/1992
Classes : 21, 26, 31
AZUR
AZUR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR1559515
Enregistrée le : 12/09/1989
Expire le : 12/09/1989
Classes : 0, 21