Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/07/2009
Statuts mis à jour
- Transformation en sas
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/07/2009
Statuts mis à jour
- Transformation en sas
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/07/2009
Statuts mis à jour
- Transformation en sas
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
15/07/2009
Statuts mis à jour
- Transformation en sas
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/07/2005
Statuts mis à jour
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
10/02/2005
Statuts mis à jour
- Transformation en SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION Modification de la composition du conseil d'administration
- Transformation en SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION Modification de la composition du conseil d'administration
- Transformation en SA A CONSEIL D'ADMINISTRATION Modification de la composition du conseil d'administration
26/08/2004
Statuts mis à jour
- APPROBATION DU PROJET DE FUSION DE LA SOCIETE TRANSPORTS BIGAUD ET MODIFICATIONDE L'ARTICLE 6 DES STATUTS
26/08/2004
Statuts mis à jour
- APPROBATION DU TRAITE DE FUSION
05/07/2002
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES STATUTS
07/12/1999
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital Modification du directoire - conseil de surveillance
- Augmentation de capital Modification du directoire - conseil de surveillance
05/02/1997
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
28/02/1995
Statuts mis à jour
- Modification du directoire - conseil de surveillance
- Modification du directoire - conseil de surveillance
- Modification du directoire - conseil de surveillance
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
23/05/2024
- Changement de président
14/12/2023
- Modification(s) statutaire(s)
14/06/2021
03/12/2019
- Changement de président
28/05/2019
30/01/2017
- Changement de président
- Nomination de directeur général
12/09/2016
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/06/2013
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/10/2008
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/07/2007
- Modifications relatives au conseil d'administration
29/06/2007
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/07/2006
- Modifications relatives au conseil d'administration
27/04/2005
- TRAITE DE FUSION DE LA SA SOCIETE CORREZIENNE DE TRANSPORTS BERNIS PAR LA SATRANSPORTS BERNIS EN DATE DU 26/04/2005
10/02/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/08/2004
- DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE EN DATE DU 13/08/2004
18/06/2004
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS DE LA SARL TRANSPORTSBIGAUD AU PROFIT DE LA SA BERNIS
24/05/2004
- TRAITE DE FUSION ENTRE LA SA TRANSPORTS BERNIS ET LA SARL TRANSPORTS BIGAUD
29/04/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
21/02/2003
- DEMISSION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
13/05/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/05/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/07/2001
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
16/05/2001
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
21/08/2000
- Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
26/07/2000
Annonces légales parues
30/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/06/2024
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
18/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/06/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
07/07/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/02/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
02/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/08/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/06/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/07/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/07/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/10/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/12/2009
Vente d'établissements
29/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique
24/07/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
20/05/2025
Protocole d'accord relatif a la negociation 2025 sur les salaires effectifs, la duree effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutee, l'epargne salariale et sur la mobilite
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Télétravail
29/04/2025
Accord relatif au don de jours de repos
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
29/04/2025
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
29/04/2025
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
29/04/2025
Accord relatif au télétravail
Télétravail
15/04/2024
Accord relatif aux salaires et aux primes (nao)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
11/09/2023
Accord relatif à la structure de représentation sociale, au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre du renouvellement du comité social et économique
Droit syndical, IRP, expression des salariés
03/07/2023
Avenant n°5 à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 24 décembre 1999 / repos compensateur trimestriel
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/07/2023
Accord relatif aux salaires et aux primes (nao)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
30/01/2023
Accord relatif au don de jours de repos
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
30/01/2023
Accord relatif au télétravail
Télétravail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
25/04/2022
Avenant n°1 à l'accord sur la qualité de vie au travail du 11 avril 2022
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
25/04/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité
25/04/2022
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
21/03/2022
Accord relatif aux salaires (nao 2022)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
20/12/2021
Accord relatif au télétravail
Télétravail
20/12/2021
Avenant n°4 à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 24 décembre 1999
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/12/2021
Protocole d'accord relatif à l'ouverture et au déroulement de la négociation obligatoire 2022 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée, l'épargne salariale et la mobilité
Calendrier des négociations
02/04/2021
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du travail, le partage de la valeur ajoutée et l'épargne salariale
Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
12/05/2020
Accord relatif aux salaires et à la dotation aux activités sociales et culturelles des cse (nao)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
06/05/2020
Ouverture nao
Calendrier des négociations
06/05/2020
Don de jours de repos par enfant gravement malade
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
27/02/2020
Accord relatif au don de jours de repos pour enfant gravement malade
Dispositifs don de jour et jour de solidarité
08/07/2019
Salaires primes et organisation du travail nao
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des primes
08/07/2019
Accord relatif à la structure de représentation sociale, au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise ne place du comité social et economique de la société transports bernis
