Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE L'AUDE (LES PEP 11)

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Accords d’entreprise

26/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
29/05/2023
Accord sur le télétravail
Télétravail
26/07/2021
Accord d'entreprise concernant le personnel de cuisine de la mecs de carcassonne
Autre, précisez
23/04/2021
Accord d'etablissement sur le travail de nuit
Travail de nuit
08/02/2021
Accord prime covid 19
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
08/02/2021
Accord délai de carence entre deux cdd période covid
Autre, précisez

Marques

Coeur de Cité
Coeur de Cité
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4973774
Enregistrée le : 30/06/2023
Expire le : 30/06/2023
Classes : 41, 43
Lamourelle
Lamourelle
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4973768
Enregistrée le : 30/06/2023
Expire le : 30/06/2023
Classes : 41, 43