Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE (Domaine Faiveley)

CONSORTIUM VITICOLE VINICOLE BOURGOGNE (DOMAINE FAIVELEY)

8 RUE DU TRIBOURG - 21700 NUITS-SAINT-GEORGES
03 80 61 04 55
contact@domaine-faiveley.com
Statuts Bilans

Documents gratuits

Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

27/01/2020
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
26/10/2016
Statuts mis à jour
- Suppression du Comité de Direction
16/11/2009
Statuts mis à jour
- Changement de président
- nomination des membres du comite de Direction
16/11/2009
Statuts mis à jour
- Changement de président
- nomination des membres du comite de Direction
16/11/2009
Statuts mis à jour
- Changement de président
- nomination des membres du comite de Direction

Bilans comptables

31/03/2025
Bilan complet
31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
31/03/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

16/12/2021
- Réduction du capital social
- Réduction du capital social
05/10/2021
- Réduction du capital social
06/10/2020
- Départ du commissaire aux comptes suppléant
14/10/2019
- Changement de président
23/09/2010
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
24/11/2004
16/12/2002
01/10/2002
10/11/2000
17/11/1995

Annonces légales parues

28/11/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/12/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital.
26/10/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
22/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
10/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
25/01/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/10/2010
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
08/03/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/12/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
24/01/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/01/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

Faiveley "Les Cent Pièces"
Faiveley "Les Cent Pièces"
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5012408
Enregistrée le : 07/12/2023
Expire le : 07/12/2023
Classes : 33
Faiveley " Le Vallon Blanc"
Faiveley " Le Vallon Blanc"
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5012439
Enregistrée le : 07/12/2023
Expire le : 07/12/2023
Classes : 33
LES MONTROZIERS
LES MONTROZIERS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4811865
Enregistrée le : 26/10/2021
Expire le : 26/10/2021
Classes : 33
DOMAINE FAIVELEY
DOMAINE FAIVELEY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4334964
Enregistrée le : 03/02/2017
Expire le : 03/02/2017
Classes : 33
DOMAINE FAIVELEY *LE GRAND VILLAGE*
DOMAINE FAIVELEY *LE GRAND VILLAGE*
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4287858
Enregistrée le : 18/07/2016
Expire le : 18/07/2016
Classes : 33
PAULÉE
PAULÉE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3946510
Enregistrée le : 17/09/2012
Expire le : 17/09/2012
Classes : 33
COEUR DE ROY
COEUR DE ROY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3942194
Enregistrée le : 27/08/2012
Expire le : 27/08/2012
Classes : 33
LES OUVREES DE RODIN
LES OUVREES DE RODIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3878279
Enregistrée le : 01/12/2011
Expire le : 01/12/2011
Classes : 33
LES OUVREES RODIN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3878308
Enregistrée le : 01/12/2011
Expire le : 01/12/2011
Classes : 33
HENRI GUENARD & FILS
HENRI GUENARD & FILS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3677072
Enregistrée le : 17/09/2009
Expire le : 17/09/2009
Classes : 33
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3515661
Enregistrée le : 24/07/2007
Expire le : 24/07/2007
Classes : 33
DOMAINE DE LA FRAMBOISIERE
DOMAINE DE LA FRAMBOISIERE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3514413
Enregistrée le : 18/07/2007
Expire le : 18/07/2007
Classes : 33
DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET
DOMAINE DE LA CROIX JACQUELET
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3513765
Enregistrée le : 16/07/2007
Expire le : 16/07/2007
Classes : 33
DOMAINE FAIVELEY NUITS ST GEORGES
DOMAINE FAIVELEY NUITS ST GEORGES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3481727
Enregistrée le : 12/02/2007
Expire le : 12/02/2007
Classes : 33
FAIVELEY
FAIVELEY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3481047
Enregistrée le : 12/02/2007
Expire le : 12/02/2007
Classes : 33
JULES REGNIER
JULES REGNIER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95600156
Enregistrée le : 28/11/1995
Expire le : 28/11/1995
Classes : 33
FAIVELEY
FAIVELEY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95599296
Enregistrée le : 27/11/1995
Expire le : 27/11/1995
Classes : 33