Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CHEVAL FRERES SOC

CHEVAL FRERES SOC

12 RUE LIRENNE - 25480 ECOLE-VALENTIN
03 81 40 56 00
contact@cheval-freres.fr
Statuts

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

04/03/2025
Statuts mis à jour
- Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
04/03/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
26/07/2017
Statuts mis à jour
- Approbation de la fusion par absorption de la société HARDEX
- Changement relatif à l'objet social
- PROJET DE FUSION
20/10/2014
Statuts mis à jour
- Modification du paragraphe II de l'article 12 des statuts
20/10/2014
Statuts mis à jour
- Modification du paragraphe II de l'article 12 des statuts
20/10/2014
Statuts mis à jour
- Modification du paragraphe II de l'article 12 des statuts
11/07/2005
Statuts mis à jour
- Transformation en SAS
- Changement relatif à l'objet social
- Changement relatif à l'activité
- NOMINATION D UN PRESIDENT ET D UN DIRECTEUR GENERAL DELEGUE - MAINTIEN DESMANDATS DES COMMISSAIRES AUX CPTES
23/06/2004
Statuts mis à jour
- MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS LEGALES EN VIGUEUR
- ET NOTAMMENT LA LOI N°2003-706 DU IER AOUT 2003 LOI DE SECURITE FINANCIERE
06/11/2002
Statuts mis à jour
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
26/12/2000
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
21/02/1996
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- RENOUVELLEMENT DE TOUS LES MANDATS DES ADMINISTRATEURS, AINSIQUE CEUX DES COMMISSAIRES AUX CPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT

Actes officiels publiés

07/12/2023
23/08/2018
- Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
15/05/2017
- Projetde fusion conclu entre les sociétés CHEVAL FRERES (société absorbante) et HARDEX (société absorbée)
04/08/2016
- Changement de président
22/06/2009
- CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL DELEGUE
19/12/2007
- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
14/06/2005
- RAPPORT EN DATE DU IER JUIN 2005 DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LATRANSFORMATION DE LA SA EN SAS
19/05/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
15/07/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
26/05/2003
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/04/2002
- Modifications relatives au conseil d'administration
05/07/2001
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
- Changement de président-directeur général Modification de la composition du conseil d'administration
14/05/2001
- RAPPORT EN DATE DU 7 MAI 2001, DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LESAPPORTS EFFECTUES PAR LA STE CHEVAL FRERES A LA STE LASER CHEVAL
11/04/2001
- TRAITE D'APPORT PARTIEL D'ACTIF EN DATE DU 10 AVRIL 2001, INTERVENUENTRE LA SA CHEVAL FRERES ET LA SA LASER CHEVAL
21/01/2000
- Changement de président directeur général
17/02/1998
- Modifications relatives au conseil d'administration
11/09/1997
- Modifications relatives au conseil d'administration
25/02/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président directeur général

Annonces légales parues

09/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité.
10/12/2023
Modifications et mutations diverses
transfert du siège social.
06/09/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
06/08/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
19/05/2017
Vente d'établissements
Avis de projet de fusion Aux termes d'un ASSP en date à BESANÇON du 12 mai 2017, il a été établi un projet de fusion par voie d'absorption de la société HARDEX, S.A.S au capital de 61 160 , dont le siège est à MARNAY (70150) - 6 Chemin des Plantes, identifiée sous le numéro SIREN 431 654 714 RCS VESOUL, par la société CHEVAL FRERES, S.A.S au capital de 471 840., dont le siège est à ECOLE VALENTIN (25480) Rue des Bosquets, identifiée sous le numéro SIREN 775 571 490 RCS BESANÇON et déposé, pour chaque société, au greffe du tribunal de commerce de leur siège social soit respectivement VESOUL en date du 15/05/2017 et à BESANÇON en date du 15/05/2017 conformément à l'alinéa 1 de l'article L. 236-6 du Code de Commerce. La société HARDEX ferait apport à la société CHEVAL FRERES d'un actif de 1 770 257 à charge d'un passif de 1 609 093 , soit un actif net apporté de 161 164 . La société CHEVAL FRERES détenant 100 % du capital de la société HARDEX, il ne serait donc fixé aucun rapport d'échange. Il ne serait procédé à la création d'aucune action de la société CHEVAL FRERES et aucune prime de fusion ne serait constatée. Il serait en revanche, constaté un mali technique de fusion dans les écritures de la société absorbante dun montant de 450 836 correspondant à la différence entre la valeur nette des biens et droits apportés par la société HARDEX, soit 161 164 et la valeur comptable des titres de la société absorbée figurant à lactif de la société absorbante, soit 612 000 . Toutes les opérations actives et passives effectuées par la société absorbée depuis le 01/01/2017 jusqu'au jour de la réalisation de la fusion, seraient prises en charge par la société CHEVAL FRERES.
19/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
18/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/12/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité
08/08/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/07/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

15/07/2025
Accord collectif sur la mise en place d'horaire réduit de fin de semaine
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/07/2025
Accord relatif à l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
20/05/2024
Un accord relatif à l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Marques

VIPP
VIPP
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5150198
Enregistrée le : 23/05/2025
Expire le : 23/05/2025
Classes : 14
cheval frères
cheval frères
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4373990
Enregistrée le : 05/07/2017
Expire le : 05/07/2017
Classes : 14, 16, 37
hardex
hardex
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4373995
Enregistrée le : 05/07/2017
Expire le : 05/07/2017
Classes : 14, 16, 40

Brevets

Tube fixe indexe pour boitier de montre et ensemble le comportant
Tube fixe indexe pour boitier de montre et ensemble le comportant
Référence : FR3062728
Dépôt : 10/08/2018
Publication : 22/03/2019
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : BENOIT BECHET
Ensemble de couronne de montre a verrouillage central
Référence : FR2995412
Dépôt : 14/03/2014
Publication : 04/09/2015
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : CLAUDE LAURENT, BENOIT BECHET, DAVID KRUTTLI
Ensemble de couronne telescopique a effet d'effacement dans le boitier d'une montre
Ensemble de couronne telescopique a effet d'effacement dans le boitier d'une montre
Référence : FR2995414
Dépôt : 14/03/2014
Publication : 05/06/2015
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : BENOIT BECHET
Ensemble de couronne de remontoir de montre a effet telescopique par declenchement automatique
Ensemble de couronne de remontoir de montre a effet telescopique par declenchement automatique
Référence : FR2993062
Dépôt : 10/01/2014
Publication : 20/02/2015
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : BENOIT BECHET
Ensemble de couronne de remontoir de montre, a effet telescopique
Ensemble de couronne de remontoir de montre, a effet telescopique
Référence : FR2983979
Dépôt : 14/06/2013
Publication : 30/01/2015
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : BENOIT BECHET
Montre du type comportant une couronne pour la manoeuvre d'une lunette tournante indicatrice dite "rehaut"
Montre du type comportant une couronne pour la manoeuvre d'une lunette tournante indicatrice dite "rehaut"
Référence : FR2983980
Dépôt : 14/06/2013
Publication : 09/01/2015
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : CLAUDE LAURENT
Ensemble de couronne de commande d'une lunette indicatrice tournante, dite "rehaut", et montre le comportant
Référence : FR2987684
Dépôt : 06/09/2013
Publication : 14/03/2014
Déposant : CHEVAL FRERES
Inventeur : THOMAS LAMBEY
Couronne dynamometrique de remontoir de montre
Référence : FR2974430
Dépôt : 26/10/2012
Publication : 10/05/2013
Déposant : CHEVAL FRERES SAS
Inventeur : JEAN-PIERRE CASSARD
Couronne de remontoir de montre multifonctions
Couronne de remontoir de montre multifonctions
Référence : FR2956755
Dépôt : 26/08/2011
Publication : 17/08/2012
Déposant : CHEVAL FRERES SAS
Inventeur : BENOIT BECHET