Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LES AMITIES SOCIALES

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
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Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

07/10/2024
Un accord télétravail
Télétravail
29/07/2024
Un accord sur le forfait mobilités durables
Indemnités (dont kilométrique), Autre, précisez
29/07/2024
Un accord cheques dejeuner
Autre, précisez
29/07/2024
Un accord sur les repos compensateurs pour 1 séjour
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
25/03/2024
Accord tutorat
Autre, précisez
13/03/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
27/02/2023
Accord chèque déjeuner
Autre, précisez
27/02/2023
Accord repos compensateur pour un séjour
Autre, précisez
09/01/2023
Télétravail
Télétravail
05/12/2022
Forfait mobilité durable
Autre, précisez
05/12/2022
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
05/12/2022
Chèques déjeuner
Autre, précisez
11/07/2022
Accord forfait mobilités durables
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
11/07/2022
Accord chèques déjeuner
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
11/07/2022
Un accord forfait mutuelle complémentaire santé
Couverture complémentaire santé - maladie
22/09/2021
Protocole préélectoral de l'élection du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/07/2021
Un accord relatif aux jours d'ancienneté
Autre, précisez
18/03/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
24/02/2021
Un accord forfait mobilités durables
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
18/02/2021
Accords congés exceptionnels
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
25/09/2020
Un accord d'entreprise sur les modalités et la durée du travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
25/09/2020
Un accord sur le jour de congé supplémentaire de rentrée scolaire
Autre, précisez
25/09/2020
Un accord concernant la nao 2019
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autre, précisez, Travail de nuit, Forfaits (en heures, en jours)
19/06/2020
Un accord sur la prime de 13 ème mois
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
19/06/2020
Un accord sur le jour de congé supplémentaire de rentrée scolaire
Autre, précisez, Dispositifs don de jour et jour de solidarité