Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/07/2020
Statuts mis à jour
- Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/07/2020
Statuts mis à jour
- Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
- Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Modification de la durée de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
23/03/2018
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
06/07/2017
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des commissaires aux comptes
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des commissaires aux comptes
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des commissaires aux comptes
06/07/2017
Statuts mis à jour
- Modification des commissaires aux comptes
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des commissaires aux comptes
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des commissaires aux comptes
- Modification des statuts Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Modification des commissaires aux comptes
28/04/2014
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Décision sur la modification du capital social fusion absorption
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Décision sur la modification du capital social fusion absorption
07/02/2007
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/12/2002
Statuts mis à jour
- fusion absorption
- fusion absorption
Bilans comptables
30/06/2023
Bilan complet
30/06/2023
Bilan consolidé
30/06/2022
Bilan complet
30/06/2022
Bilan consolidé
30/06/2021
Bilan consolidé
30/06/2021
Bilan complet
30/06/2020
Bilan complet
30/06/2019
Bilan complet
30/06/2019
Bilan consolidé
30/06/2018
Bilan consolidé
30/06/2018
Bilan complet
30/06/2017
Bilan consolidé
30/06/2017
Bilan complet
30/06/2016
Bilan consolidé
Actes officiels publiés
16/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
09/06/2021
- Modification relative aux dirigeants d'une société
18/08/2020
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/12/2019
- Projet de fusion
12/06/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
19/06/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/02/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/02/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/02/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/02/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
03/02/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
12/05/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/02/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
03/02/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
21/01/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
28/10/2013
- Projet de fusion
18/10/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
16/03/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
16/04/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
10/02/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/02/2009
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/01/2008
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
20/01/2008
07/02/2006
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
30/03/2005
- Modification relative aux dirigeants d'une société
Annonces légales parues
17/07/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/07/2023
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège.
24/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/11/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/06/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/08/2020
Modifications et mutations diverses
Nouveau siège. Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
12/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/05/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/09/2018
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 30/06/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 16/07/2018, Dossier 2018 37370. Référence : 2018 A 12327. Adresse de l'ancien propriétaire : 44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/09/2018
Vente d'établissements
Acte sous seing privé en date du 30/06/2018 enregistré au Service de l'Enregistrement de lyon le 16/07/2018, Dossier 2018 37409. Référence : 2018A12336. Adresse de l'ancien propriétaire : 44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Adresse du nouveau propriétaire : 42/44 Rue du 11 Novembre 38200 VIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
28/06/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/04/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/07/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
Accords d’entreprise
24/06/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025
03/06/2025
Avenant n°2 a l'accord portant classification des emplois de l'ues oxyane
Classifications
18/03/2025
Accord negocation annuelle obligatoire 2024
Autre, précisez
27/01/2025
Avenant n°1 relatif à l'accord collectif d'ues instituant un régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" pour l'ensemble des salariés
Prévoyance collective, autre que santé maladie
27/01/2025
Avenant n°1 relatif à l'accord collectif d'ues instituant un régime complémentaire obligatoire frais de santé pour l'ensemble des salariés
Couverture complémentaire santé - maladie
27/01/2025
Avenant n°1 à l'accord de gestion des emplois et des parcours professionnels
GPEC
02/12/2024
Avenant n°1 à l'accord portant classification des emplois de l'ues oxyane
Classifications
14/10/2024
Avenant n°3 a l'accord portant reconnaissance de l'unite economique et sociale oxyane
Autre, précisez
10/10/2024
Accord relatif aux modalités de fonctionnement des institutions représentatives du personnel de l'ues oxyane
Droit syndical, IRP, expression des salariés
02/09/2024
Avenant n°2 à l'accord portant reconnaissance de l'unité économique et sociale oxyane
Autre, précisez
22/05/2023
Avenant n°1 à l'accord sur les forfaits en jours sur l'année au sein de l'ues oxyane
Forfaits (en heures, en jours)
22/05/2023
Avenant n°1 à l'accord portant reconnaissance de l'unité economique et sociale oxyane
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
22/05/2023
Accord portant classification des emplois de l'ues oxyane
Autre, précisez, Classifications
06/02/2023
Avenant n°1 à l'accord anticipé d'adaptation du statut collectif applicable à l'ues alliance dauphinoise et à l'accord de révision portant sur le statut collectif applicable à l'ues terre d'alliances (devenues ues oxyane)
Autre, précisez
02/01/2023
Accord négociation annuelle obligatoire 2022
Autre, précisez
24/10/2022
Accord sur l'aménagement du temps de travail de l'ues oxyane
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
24/10/2022
Accord relatif au compte épargne temps (cet)
Compte épargne temps
25/07/2022
Accord sur le travail du dimanche et des jours feries
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Travail du dimanche
29/09/2021
Accord de gestion des emplois et des parcours professionnels
GPEC
29/09/2021
Accord sur les forfaits en jours sur l'année au sein de l'ues oxyane
Forfaits (en heures, en jours)
30/08/2021
Accord collectif d'ues instituant un régime complémentaire obligatoire frais de santé pour l'ensemble des salariés
Couverture complémentaire santé - maladie
30/08/2021
Accord négociations annuelles obligatoires 2021
Autre, précisez
30/08/2021
Accord collectif d'ues instituant un régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" pour l'ensemble des salariés
Prévoyance collective, autre que santé maladie
24/05/2021
Accord relatif au vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
04/02/2021
Un accord anticipe d'adaptation du statut collectif applicable a l'ues
