Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Modification de l'article 8 Modification de l'article 14 Modification de l'article 29 Modification de l'article 38
- reformulation de l'article 3 modification des articles 8 - 14 29 - 38
- reformulation de l'article 3modification des articles 8 - 14 29 - 38
- Modification de l'article 8Modification de l'article 14Modification de l'article 29Modification de l'article 38
19/11/2010
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 8 Modification de l'article 14 Modification de l'article 29 Modification de l'article 38
- reformulation de l'article 3 modification des articles 8 - 14 29 - 38
- reformulation de l'article 3modification des articles 8 - 14 29 - 38
- Modification de l'article 8Modification de l'article 14Modification de l'article 29Modification de l'article 38
19/11/2010
Statuts mis à jour
- Modification de l'article 8 Modification de l'article 14 Modification de l'article 29 Modification de l'article 38
- reformulation de l'article 3 modification des articles 8 - 14 29 - 38
- reformulation de l'article 3modification des articles 8 - 14 29 - 38
- Modification de l'article 8Modification de l'article 14Modification de l'article 29Modification de l'article 38
Bilans comptables
31/12/2024
Bilan complet
31/12/2024
Bilan consolidé
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2023
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan consolidé
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2021
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan consolidé
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
30/07/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
25/07/2024
25/07/2024
25/07/2024
08/07/2024
02/05/2024
- Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
26/10/2021
- Projet de fusion
13/10/2020
- ELECTION DU BUREAU
- RAPPORT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION CONSTATATION DE LA VARIATION DU CAPITAL SOUSCRITPOUVOIR POUR LES FORMALITES
08/09/2020
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/12/2019
- Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
04/03/2019
- Changement relatif à la durée de la personne morale
02/05/2017
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Démission Directeur Général
14/01/2015
- Changement de directeur général
17/09/2012
- Changement de président
17/09/2012
- Changement de président
16/07/2008
Annonces légales parues
16/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/01/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle.
06/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
20/10/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
15/07/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/12/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
03/07/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/05/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/06/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Accords d’entreprise
29/04/2025
Un accord portant sur le versement d'une prime d'engagement 2025
Système de prime (autre qu'évolution)
18/03/2025
Un accord cadre portant sur les vendanges
Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
17/01/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autre, précisez
24/06/2024
Un accord portant sur la finalisation de l'harmonisation des statuts sociaux post-fusion
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez
29/04/2024
Un accord portant sur un régime de prévoyance complémentaire incapacité, invalidité et décès
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/04/2024
Un accord portant sur le versement d'une prime d'engagement 2024
Système de prime (autre qu'évolution)
01/05/2023
Un avenant à l'accord portant sur le fonctionnement des irp en date du 29/03/2022
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
01/05/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/09/2022
Un accord portant sur la grille de classification et les éléments de rémunération
Système de prime (autre qu'évolution), Classifications
16/05/2022
Un avenant à l'accord portant sur la mise en place de la prime d'engagement en date du 20/01/2020
Système de prime (autre qu'évolution)
02/05/2022
Un accord portant la négociation d'accords post fusion
Calendrier des négociations
02/05/2022
Un accord portant sur le fonctionnement des irp
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Autre, précisez
17/01/2022
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
15/11/2021
Un avenant à l'accord portant sur la procédure d'information et de consultation du cse dans le cadre d'un projet de fusion en date du 10/02/2021
Calendrier des négociations
09/08/2021
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
Télétravail
19/07/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autre, précisez, Supplément d'intéressement
19/07/2021
Un avenant à l'accord portant sur la création de l'ues en date du 11/06/1999
Autre, précisez
10/05/2021
Un avenant à l'accord portant la prime d'engagement en date du 20/01/2020
Système de prime (autre qu'évolution)
22/04/2021
Un accord portant sur la procédure d'information et de consultation du cse dans le cadre d'un projet de fusion
Calendrier des négociations
08/02/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Formation professionnelle, Evolution des primes, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de rémunération (autres qu'évolution)
11/12/2020
Un avenant à l'accord portant sur les mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19 en date du 14/04/2020
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de rémunération (autres qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
14/10/2020
Un accord portant sur la mise en place d'une prime d'engagement
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
01/07/2020
Un accord d'entreprise portant sur la contrepartie du temps d'habillage et de déshabillage
Autre, précisez
29/05/2020
Un accord portant sur les mesures prises pour faire face à l'épidémie de covid-19
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez, Compte épargne temps, Télétravail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/09/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Autres dispositions Egalité professionnelle, Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution)
