Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASSOCIATION LORRAINE DE SANTE EN MILIEU DE TRAVAIL (ALSMT)

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Accords d’entreprise

17/10/2022
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes
17/10/2022
Un accord relatif au télétravail
Télétravail
17/10/2022
L'avenant n°1 à l'accord initial signé le 16 juin 2017 et relatif au droit à déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
21/06/2021
Un accord relatif aux négociations annuelles obligatoires
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
24/02/2021
Un accord relatif à l'établissement des procès-verbaux des réunions cse.
Droit syndical, IRP, expression des salariés
22/09/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
19/06/2018
Accord sur les négociations annuelles obligatoires
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

ALSMT ASSOCIATION LORRAINE DES SERVICES MEDICAUX DU TRAVAIL
ALSMT ASSOCIATION LORRAINE DES SERVICES MEDICAUX DU TRAVAIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3058603
Enregistrée le : 12/10/2000
Expire le : 12/10/2000
Classes : 42