Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FONDATION HOPALE (CENTRE CALVE)

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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Annonces légales parues

29/12/2015
Vente d'établissements
Acte notarié du 04/12/2015

Accords d’entreprise

01/07/2025
Un accord collectif relatif a l application de la loi n°2024-364 du 22 avril 2024
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
03/02/2025
Accord collectif relatif a l attribution d une prime aux medecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes
Evolution des primes
03/02/2025
Accord collectif relatif a l'application de la recommandation patronale du 29 janvier 2024 sur le secteur sanitaire
Evolution des primes
03/02/2025
Accord collectif relatif a l attribution d une prime aux medecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens dentistes
03/02/2025
Accord collectif relatif a la transposition de la recommandation patronale du 29 janvier 2024 sur le secteur medico -social
Evolution des primes
03/02/2025
Accord collectif prime decentralisee fehap annee 2025
Evolution des primes
03/02/2025
Accord collectif relatif a l'attribution d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
03/02/2025
Accord relatif a la prevention, l accompagnement et la maitrise de l absenteisme
Autre, précisez
08/07/2024
Accord collectif relatif a la mise en place et l utilisation d un espace de communication pour les organisations syndicales
Droit syndical, IRP, expression des salariés
08/07/2024
Accord relatif a la mise en place de dispositions exceptionnelles pour le personnel soignant de nuit
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Travail de nuit
08/07/2024
Accord collectif relatif a l'application de la recommandation patronale du 29 janvier 2024 sur le secteur sanitaire
Evolution des primes
08/07/2024
Accord collectif relatif a la transposition de la recommandation patronale du 29 janvier 2024 sur le secteur medico-social
Evolution des primes
24/06/2024
Accord collectif relatif a l'utilisation de la messagerie electronique par les organisations syndicales et les institutions représentatives du personnel
Autre, précisez
12/02/2024
Accord collectif relatif a l'attribution d'une prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
12/02/2024
Avenant a l’accord d'entreprise relatif au télétravail du 26 octobre 2020
Télétravail
12/02/2024
Accord collectif relatif a l'attribution d'une prime aux medecins, pharmarciens, biologistes et chirurgiens-dentistes
Evolution des primes
29/01/2024
Accord collectif prime decentralisee fehap annee 2024
Evolution des primes
11/12/2023
Accord relatif a la modification des colleges electoraux lors des elections professionnelles du cse au sein de l etablissement distinct regroupant les activites medico-sociales de la fondation hopale c
Droit syndical, IRP, expression des salariés
11/12/2023
Accord collectif relatif a la mise en place d un service minimum en cas de greve
Autre, précisez
11/12/2023
Avenant n°1 a l accord collectif relatif au travail de nuit
Travail de nuit
11/12/2023
Avenant n°1 a l accord relatif a la représentation du personnel du personnel de la fondation hopale du 31 janvier 2019
Droit syndical, IRP, expression des salariés
04/12/2023
Accord collectif relatif a l attribution d une prime d exercice en soins critiques
Système de prime (autre qu'évolution)
28/11/2023
Accord collectif aux conditions et aux modalites de vote par voie electronique pour les elections des membres de la delegation du personnel au comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/08/2022
Avenant relatif accord aménagement du temps de travail du 17.12.199 (réduction rtt)
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
24/01/2022
Accord collectif relatif au régime complémentaire frais de santé des salariés de la fondation hopale
Couverture complémentaire santé - maladie

Marques

FONDATION HOPALE
FONDATION HOPALE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4375418
Enregistrée le : 11/07/2017
Expire le : 11/07/2017
Classes : 5, 9, 10, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 44, 45
HOPALE
HOPALE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4375397
Enregistrée le : 11/07/2017
Expire le : 11/07/2017
Classes : 5, 9, 10, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 44, 45
HOPALE.LAB INNOVATION EN SANTE ET AUTONOMIE
HOPALE.LAB INNOVATION EN SANTE ET AUTONOMIE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4375439
Enregistrée le : 11/07/2017
Expire le : 11/07/2017
Classes : 5, 9, 10, 35, 38, 39, 41, 42, 44, 45
FONDATION HOPALE
FONDATION HOPALE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4375413
Enregistrée le : 11/07/2017
Expire le : 11/07/2017
Classes : 5, 9, 10, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 44, 45
LES ATELIERS DE LA MANCHE
LES ATELIERS DE LA MANCHE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3639477
Enregistrée le : 25/03/2009
Expire le : 25/03/2009
Classes : 37, 44