Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

25/03/2024
Accord collectif relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections de la délégation du personnel au comité social et économique de l'association adapei des pyrenees atlantiques
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/03/2024
Avenant n°1: dispositions communes a l'ensemble des salaries
Durée collective du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
11/03/2024
Accord collectif de versement d'une prime exceptionnelle pour les oublies du segur
Système de prime (autre qu'évolution)
13/11/2023
Accord de méthode relatif à l'organisation des négociations collectives obligatoires
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions Egalité professionnelle, GPEC
08/05/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du cse et des irp au sein de l'adapei des pa (accord de substitution)
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/05/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité economique et social et des instances représentatives du personnel au sein de l’adapei des pyrénées-atlantiques (accord de substitution)
Droit syndical, IRP, expression des salariés
08/05/2023
Accord unanime de prorogation des mandats des instances représentatives du personnel
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
28/03/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, GPEC, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
01/07/2020
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
11/04/2019
Protocole d'accord préélectoral - adapei des pyrénées atlantiques
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
05/02/2019
Avenant 1 à l'accord d'entreprise relatif à la formation professionnelle au sein de l'adapei des pyrénées atlantiques
Formation professionnelle
05/02/2019
Avenant à l'accord relatif à la qualité de vie au travail au sein de l'adapei des pyrénées atlantiques sur le thème de la prévention de l'usure professionnelle et la gestion des âges
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
05/02/2019
Accord relatif a la mise en place du comité social et economique et des instances representatives du personnel au sein de l’adapei des pyrenees atlantiques
Commissions paritaires
15/05/2018
Accordrelatif au developpement de la qualite de vie au travail
Accords de méthode (pénibilité), Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention), Stress, risques psycho-sociaux, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
15/05/2018
Egalite professionnelle
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
15/05/2018
Accord de methode sur la negociation d'un accord relatif a la qualite de vie au travail
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Calendrier des négociations

Marques

Les fées mains
Les fées mains
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4203064
Enregistrée le : 12/08/2015
Expire le : 12/08/2015
Classes : 18
LES SAVONNIERS DE COUSTAU
LES SAVONNIERS DE COUSTAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4144102
Enregistrée le : 22/12/2014
Expire le : 22/12/2014
Classes : 3
LE PIC D'OSSAU
LE PIC D'OSSAU
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3382677
Enregistrée le : 21/09/2005
Expire le : 21/09/2005
Classes : 30
LA CARBURE D'OLORON
LA CARBURE D'OLORON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3382678
Enregistrée le : 21/09/2005
Expire le : 21/09/2005
Classes : 29
Les Produits du Chateau Bellevue
Les Produits du Chateau Bellevue
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3177364
Enregistrée le : 26/07/2002
Expire le : 26/07/2002
Classes : 0, 29, 30