Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ITERG

11 RUE GASPARD MONGE - 33610 CANEJAN
05 56 36 00 44
iterg@iterg.com

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

10/01/2022
Accord d'entreprise sur la pratique du dialogue social au sein d'iterg
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Autre, précisez
13/03/2020
Instauration d'un forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)

Marques

EstoLight
EstoLight
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5164972
Enregistrée le : 17/07/2025
Expire le : 17/07/2025
Classes : 1
ITERG
ITERG
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4167798
Enregistrée le : 25/03/2015
Expire le : 25/03/2015
Classes : 4, 29, 41, 42
INSTITUT DES CORPS GRAS
INSTITUT DES CORPS GRAS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4167805
Enregistrée le : 25/03/2015
Expire le : 25/03/2015
Classes : 4, 29, 41, 42
ITERG
ITERG
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4167833
Enregistrée le : 25/03/2015
Expire le : 25/03/2015
Classes : 4, 29, 41, 42
ITERG
ITERG
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93457687
Enregistrée le : 23/02/1993
Expire le : 23/02/1993
Classes : 0, 35, 41, 42

Brevets

Procede de metathese
Référence : FR3029201
Dépôt : 03/06/2016
Publication : 13/01/2017
Déposant : INSTITUT DES CORPS GRAS (I.T.E.R.G), NOVANCE, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS), OMEGA CAT SYSTEM SARL
Inventeur : GUILLAUME CHOLLET, JESSICA ALLARD, SOPHIE SAMBOU, MARC MAUDUIT, FREDERIC CAIJO, FABIEN TRIPOTEAU
Preparation de polyurethanes et polyesters a partir de composes de type glycolipide
Référence : FR2980794
Dépôt : 05/04/2013
Publication : 07/11/2014
Déposant : UNIVERSITE DE BORDEAUX I, INSTITUT DES CORPS GRAS ETUDES ET RECHERCHES TECHNIQUES - ITERG
Inventeur : HENRI CRAMAIL, AURELIE BOYER, CEDRIC EPOUNE LINGOME, CARINE ALFOS, BENOIT GADENNE, ERIC CLOUTET, YVES QUENEAU, SYLVIE MOEBS