Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ASSOCIATION DES BRASSEURS DE FRANCE

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Accords d’entreprise

06/12/2021
Accord collectif sur le compte epargne-temps
Compte épargne temps

Marques

BRASSEURS DE FRANCE
BRASSEURS DE FRANCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4899482
Enregistrée le : 21/09/2022
Expire le : 21/09/2022
Classes : 32, 35, 40, 43
PROFESSION BRASSEUR
PROFESSION BRASSEUR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4429160
Enregistrée le : 15/02/2018
Expire le : 15/02/2018
Classes : 32, 35, 40, 41, 42
PROFESSION BRASSEUR
PROFESSION BRASSEUR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4429163
Enregistrée le : 15/02/2018
Expire le : 15/02/2018
Classes : 32, 35, 40, 41, 42
BRASSONS LES IDEES RECUES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4130343
Enregistrée le : 31/10/2014
Expire le : 31/10/2014
Classes : 32