Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASSOCIATION LES ENFANTS DES CHEMINOTS (A.E.C)
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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
20/01/2025
Accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
29/04/2024
Accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire santé
Couverture complémentaire santé - maladie
29/04/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
Système de rémunération (autres qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/05/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Compte épargne temps, Travail à temps partiel, Travail de nuit, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration)
20/02/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Formation professionnelle, Egalité salariale F/H
09/12/2020
Accord collectif relatif à la négociation sur la rémunération
Autre, précisez
09/12/2020
Accord d'entreprise instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de soins de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
03/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Formation professionnelle
28/04/2020
Avenant n°5 modifiant l'accord d'entreprise du 01/01/2016 relatif au régime de remboursement des frais médicaux du personnel
Autre, précisez
18/03/2019
Avenant n°4 modifiant l'accord d'entreprise du 01/01/2016 relatif au régime de remboursement des frais médicaux
Couverture complémentaire santé - maladie
25/02/2019
Avenant n°3 modifiant à l'accord d'entreprise du 01/01/2016 relatif au régime de remboursement des frais médicaux du personnel
Autre, précisez
10/07/2018
Regime de remboursement des frais medicaux du personnel