Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
INSTITUT TECHNOLOGIQUE FCBA (FORET CELLULOSE BOIS...) (FCBA)

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

23/09/2025
Un accord sur les nao 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Indemnités (dont kilométrique), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Télétravail
31/07/2023
Accord collectif sur le vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
03/07/2023
Nao 2022 - 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Télétravail, Evolution des primes
04/07/2022
Accord nao 2022
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
18/04/2022
Modulation du temps de travail 2022
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Droit à la déconnexion et outils numériques
28/03/2022
Accord nao 2021
Système de rémunération (autres qu'évolution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
13/04/2021
Accord de modulation
Autre, précisez, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
11/02/2021
Nao 2020
Autre, précisez
13/11/2020
Avenant accord teletravail
Télétravail
28/08/2020
Modulation du temps de travail
Autre, précisez
30/09/2019
Mise en place du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
16/09/2019
Accord gestion previsionnelle des emplois et competences et les parcours professionnels
16/09/2019
Accord sur l egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
16/09/2019
Accord sur la gestion previsionnelle des emplois et des competences et les parcours proffessionnels
GPEC

Marques

FCBA
FCBA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4994089
Enregistrée le : 28/09/2023
Expire le : 28/09/2023
Classes : 35, 37, 40, 41, 42
PAR FCBA
PAR FCBA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4982636
Enregistrée le : 04/08/2023
Expire le : 04/08/2023
Classes : 35, 38, 42, 45
YUUZ
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4713998
Enregistrée le : 18/12/2020
Expire le : 18/12/2020
Classes : 9, 35, 38, 41, 42
CTB B+ CERTIFIE PAR FCBA BOIS PRESERVES
CTB B+ CERTIFIE PAR FCBA BOIS PRESERVES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4580777
Enregistrée le : 11/09/2019
Expire le : 11/09/2019
Classes : 19, 40, 42
CTB P+ CERTIFIE PAR FCBA PRODUITS PRESERVATION BOIS
CTB P+ CERTIFIE PAR FCBA PRODUITS PRESERVATION BOIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4580785
Enregistrée le : 11/09/2019
Expire le : 11/09/2019
Classes : 2, 5, 21, 42
CTBA+ CERTIFIE PAR FCBA QUALITE DE SERVICES PROTECTION BOIS ET BÂTI
CTBA+ CERTIFIE PAR FCBA QUALITE DE SERVICES PROTECTION BOIS ET BÂTI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4580770
Enregistrée le : 11/09/2019
Expire le : 11/09/2019
Classes : 37, 40, 42
éco meuble
éco meuble
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4572628
Enregistrée le : 01/08/2019
Expire le : 01/08/2019
Classes : 38, 42
CTB
CTB
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4528268
Enregistrée le : 25/02/2019
Expire le : 25/02/2019
Classes : 2, 5, 6, 9, 17, 19, 20, 22, 31, 37, 40, 42
WOODRISE
WOODRISE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4348761
Enregistrée le : 24/03/2017
Expire le : 24/03/2017
Classes : 35, 37, 41, 42
WOODRISE
WOODRISE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4348773
Enregistrée le : 24/03/2017
Expire le : 24/03/2017
Classes : 35, 37, 41, 42
Capital Bois
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3962041
Enregistrée le : 19/11/2012
Expire le : 19/11/2012
Classes : 19, 20, 37, 40, 42
OEC OFFICE EXCELLENCE CERTIFIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3855926
Enregistrée le : 01/09/2011
Expire le : 01/09/2011
Classes : 16, 20, 42
BOIS DE CHAUFFAGE
BOIS DE CHAUFFAGE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3608061
Enregistrée le : 29/10/2008
Expire le : 29/10/2008
Classes : 4, 31, 42
FCBA
FCBA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3513573
Enregistrée le : 13/07/2007
Expire le : 13/07/2007
Classes : 1, 2, 5, 16, 19, 20, 27, 31, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 44
FCBA
FCBA
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3508950
Enregistrée le : 25/06/2007
Expire le : 25/06/2007
Classes : 1, 2, 5, 16, 19, 20, 27, 31, 35, 37, 39, 40, 41, 42, 44
CTB B+ QUALITE CERTIFIÉE MATERIAU BOIS
CTB B+ QUALITE CERTIFIÉE MATERIAU BOIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3386664
Enregistrée le : 18/10/2005
Expire le : 18/10/2005
Classes : 19, 37, 40, 42
CTB P+ QUALITE CERTIFIEE PRODUITS DE TRAITEMENTS
CTB P+ QUALITE CERTIFIEE PRODUITS DE TRAITEMENTS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3385246
Enregistrée le : 11/10/2005
Expire le : 11/10/2005
Classes : 2, 37, 40, 42
INADEC PACKFLASH
INADEC PACKFLASH
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3363300
Enregistrée le : 06/06/2005
Expire le : 06/06/2005
Classes : 0, 9, 21, 40
L'INNOVATHEQUE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3245080
Enregistrée le : 11/09/2003
Expire le : 11/09/2003
Classes : 0, 35, 42
SPEED TEST SERVICE
SPEED TEST SERVICE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3149543
Enregistrée le : 22/02/2002
Expire le : 22/02/2002
Classes : 42
FCBA Formation et Conseil en Bois et Ameublement
FCBA Formation et Conseil en Bois et Ameublement
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3000708
Enregistrée le : 10/01/2000
Expire le : 10/01/2000
Classes : 0, 9, 16, 28, 35, 41, 42
SCANWOOD SYSTEM
SCANWOOD SYSTEM
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR99787110
Enregistrée le : 14/04/1999
Expire le : 14/04/1999
Classes : 0, 9, 42
QUALITE CTB CERTIFIÉE FTF FUT DE TRADITION FRANÇAISE
QUALITE CTB CERTIFIÉE FTF FUT DE TRADITION FRANÇAISE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97683112
Enregistrée le : 18/06/1997
Expire le : 18/06/1997
Classes : 20
INADEC
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR97681798
Enregistrée le : 10/06/1997
Expire le : 10/06/1997
Classes : 0, 9, 21, 40
ENJEUX ET STRATEGIE COORDINATION ANTI-TERMITES CTBA BIOTEC
ENJEUX ET STRATEGIE COORDINATION ANTI-TERMITES CTBA BIOTEC
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR95577644
Enregistrée le : 26/06/1995
Expire le : 26/06/1995
Classes : 0, 2, 40