Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

08/07/2025
Accord de participation du cerib
Intéressement, Participation, PEE ou PEG, PEI, PERCO et PERCOI, Supplément d'intéressement, Supplément de participation, Distribution d'actions gratuites, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Prime de partage des profits, Indemnités (dont kilométrique)
08/07/2025
Accord relatif au régime des astreintes au sein du cerib
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
24/06/2025
Accord catégoriel sur les salaires 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
13/05/2025
Accord catégoriel sur les salaires 2025
Autre, précisez
30/12/2024
Accord catégoriel sur les salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
30/12/2024
Accord d'entreprise sur le versement de la prime de partage de la valeur
19/06/2023
Négociation annuelle obligatoire - accord catégoriel sur les salaires 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
23/01/2023
Accord d'entreprise sur le versement de la prime de partage de la valeur
Autre, précisez
12/09/2022
Protocole d'accord préélectoral
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
29/08/2022
Accord d’entreprise sur le recours au vote electronique pour les elections du comite social et economique (cse)
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
06/06/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
16/05/2022
Accord d'entreprise sur le télétravail au sein du cerib
Télétravail
16/05/2022
Augmentation collective
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/05/2021
Accord d'entreprise - salaire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/12/2020
Accord portant sur le plan de mobilité
Indemnités (dont kilométrique)
20/05/2020
Accord à durée déterminée sur la fixation des congés payés au sein du cerib
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
24/04/2019
Accord d'entreprise sur le télétravail au sein du cerib
Télétravail
21/03/2019
Accord sur l'augmentation des salaires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/03/2019
Accord d'entreprise (...) comprenant des mesures permettant de lutter contre les discriminations (...) en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et en faveur de l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
05/03/2019
Accord d'entreprise sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

CIBLE
CIBLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5054031
Enregistrée le : 13/05/2024
Expire le : 13/05/2024
Classes : 9, 37, 42, 45
C10PO
C10PO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4933828
Enregistrée le : 02/02/2023
Expire le : 02/02/2023
Classes : 9, 42
LOWCARBOTYS
LOWCARBOTYS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4658212
Enregistrée le : 18/06/2020
Expire le : 18/06/2020
Classes : 19
AGYRE pour l'économie circulaire dans la construction
AGYRE pour l'économie circulaire dans la construction
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4618836
Enregistrée le : 29/01/2020
Expire le : 29/01/2020
Classes : 9, 38, 39, 40, 41, 42
CTI CD
CTI CD
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4607212
Enregistrée le : 13/12/2019
Expire le : 13/12/2019
Classes : 6, 9, 16, 19, 35, 37, 41, 42, 45
AGYRE
AGYRE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4598676
Enregistrée le : 14/11/2019
Expire le : 14/11/2019
Classes : 39, 40
HUBISUS
HUBISUS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4598678
Enregistrée le : 14/11/2019
Expire le : 14/11/2019
Classes : 39, 40
ENVIRONNEMENT-IB
ENVIRONNEMENT-IB
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4406727
Enregistrée le : 22/11/2017
Expire le : 22/11/2017
Classes : 9, 38, 42
ABILYS
ABILYS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4360604
Enregistrée le : 11/05/2017
Expire le : 11/05/2017
Classes : 7, 42
SEPAR-G
SEPAR-G
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4208399
Enregistrée le : 09/09/2015
Expire le : 09/09/2015
Classes : 9, 38, 42
SEPAR-H
SEPAR-H
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4208392
Enregistrée le : 09/09/2015
Expire le : 09/09/2015
Classes : 9, 38, 42
SAGACITYS
SAGACITYS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4014990
Enregistrée le : 25/06/2013
Expire le : 25/06/2013
Classes : 9, 42
FACILITYS
FACILITYS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4012813
Enregistrée le : 17/06/2013
Expire le : 17/06/2013
Classes : 9, 42
NEOVITYS
NEOVITYS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4004101
Enregistrée le : 13/05/2013
Expire le : 13/05/2013
Classes : 19
AGROLITYS
AGROLITYS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3991949
Enregistrée le : 21/03/2013
Expire le : 21/03/2013
Classes : 19
VIBRITYS
VIBRITYS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3991931
Enregistrée le : 21/03/2013
Expire le : 21/03/2013
Classes : 7, 9, 19
SYNERBETON
SYNERBETON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3967424
Enregistrée le : 10/12/2012
Expire le : 10/12/2012
Classes : 35, 42
THERMOLITYS
THERMOLITYS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3966603
Enregistrée le : 06/12/2012
Expire le : 06/12/2012
Classes : 19
QU@L-IB
QU@L-IB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3959738
Enregistrée le : 09/11/2012
Expire le : 09/11/2012
Classes : 9, 38, 42
QU@L-IB
QU@L-IB
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3953840
Enregistrée le : 16/10/2012
Expire le : 16/10/2012
Classes : 9, 38, 42
CERIB
CERIB
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3815491
Enregistrée le : 18/03/2011
Expire le : 18/03/2011
Classes : 9, 16, 19, 35, 37, 41, 42, 45
BBClic
BBClic
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3794467
Enregistrée le : 03/01/2011
Expire le : 03/01/2011
Classes : 9, 42
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3362762
Enregistrée le : 02/06/2005
Expire le : 02/06/2005
Classes : 9, 16, 35, 41, 42
Lab-IB
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3086490
Enregistrée le : 23/02/2001
Expire le : 23/02/2001
Classes : 9
Les Editions du CERIB
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3086489
Enregistrée le : 23/02/2001
Expire le : 23/02/2001
Classes : 41

Brevets

Beton de textiles, procede de fabrication d'un tel beton et ecran anti-bruit comprenant un tel beton
Référence : FR3040701
Dépôt : 10/03/2017
Publication : 01/11/2019
Déposant : CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE DU BETON, FRAMIMEX - FRANCE AMERIQUE IMPORT EXPORT
Inventeur : FRANCOIS JACQUEMOT, SUZANNE LE THIERRY, MEDHI ZERROUG, MAGIDE ZERROUG
Installation solaire pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire
Installation solaire pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire
Référence : FR3020128
Dépôt : 23/10/2015
Publication : 05/04/2019
Déposant : CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE DU BETON
Inventeur : JULIEN PARC, BERNARD BARTHOU, LILIAN OLIVIER
Dispositif de controle en temps reel du fonctionnement d'une presse vibrante produisant des produits en beton a demoulage immediat et installation comprenant un tel dispositif.
Dispositif de controle en temps reel du fonctionnement d'une presse vibrante produisant des produits en beton a demoulage immediat et installation comprenant un tel dispositif.
Référence : FR3037844
Dépôt : 30/12/2016
Publication : 14/07/2017
Déposant : CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE DU BETON
Inventeur : KAIS MEHIRI, NICOLAS TEMPETE, SYLVAIN DEHAUDT
Dispositif et procede de vibration
Dispositif et procede de vibration
Référence : FR2986723
Dépôt : 16/08/2013
Publication : 17/04/2015
Déposant : CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE DU BETON MANUFACTURE
Inventeur : KAIS MEHIRI, CHARLES ENGELAERE, SYLVAIN DEHAUDT
Beton leger a base de granulats recycles et son utilisation
Référence : FR2970249
Dépôt : 13/07/2012
Publication : 08/02/2013
Déposant : CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE DU BETON MANUFACTURE
Inventeur : SYLVAIN DEHAUDT, FLORIAN BODIVIT, SERGE RIMLINGER, ANDRE HUMBERT LABEAUMAZ
Beton ultraleger et son utilisation
Référence : FR2957073
Dépôt : 09/09/2011
Publication : 22/06/2012
Déposant : CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES DE L'INDUSTRIE DU BETON MANUFACTURE
Inventeur : FRANCOIS JACQUEMEOT, PHILIPPE FRANCISCO, PATRICK ROUGEAU