Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
CTRE TECH INDUSTRIEL CONSTRUCTION METALL (CTICM)

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L ORME DES MERISIERS - 91190 SAINT-AUBIN
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Accords d’entreprise

10/03/2025
Avenant 4 accord télétravail
Télétravail
10/01/2024
Avenant 3 accord teletravail
Télétravail
17/10/2022
Accord portant sur le teletravail
Télétravail
17/10/2022
Avenant 1 de l accord sur le teletravail
Télétravail
25/02/2020
Accord egalite hommes femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle

Marques

MétalRéemploi PARTENAIRE DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE REQUALIFICATEUR
MétalRéemploi PARTENAIRE DE L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE REQUALIFICATEUR
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5130896
Enregistrée le : 19/03/2025
Expire le : 19/03/2025
Classes : 6, 37, 40, 41, 42
MétalRéemploi PARTENAIRE DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE
MétalRéemploi PARTENAIRE DE L'ECONOMIE CIRCULAIRE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5130599
Enregistrée le : 18/03/2025
Expire le : 18/03/2025
Classes : 6, 37, 40, 41, 42
LABEL MétalRéemploi MARQUE DU CTICM PRODUITS DE STRUCTURE
LABEL MétalRéemploi MARQUE DU CTICM PRODUITS DE STRUCTURE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR5081874
Enregistrée le : 12/09/2024
Expire le : 12/09/2024
Classes : 6, 37, 40, 42
MétalRéemploi MARQUE DU CTICM PRODUITS DE STRUCTURE
MétalRéemploi MARQUE DU CTICM PRODUITS DE STRUCTURE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5074312
Enregistrée le : 02/08/2024
Expire le : 02/08/2024
Classes : 37, 40, 41, 45
CTI CM l'ingéniosité au service de la construction métallique
CTI CM l'ingéniosité au service de la construction métallique
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5058054
Enregistrée le : 29/05/2024
Expire le : 29/05/2024
Classes : 6, 9, 35, 37, 41, 42, 45
Maison de la Construction Métallique
Maison de la Construction Métallique
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4905099
Enregistrée le : 14/10/2022
Expire le : 14/10/2022
Classes : 38, 42
Maison de la Construction Mixte
Maison de la Construction Mixte
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4905107
Enregistrée le : 14/10/2022
Expire le : 14/10/2022
Classes : 42
CTICM
CTICM
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4685555
Enregistrée le : 25/09/2020
Expire le : 25/09/2020
Classes : 37, 41, 42
R&SID
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4680926
Enregistrée le : 10/09/2020
Expire le : 10/09/2020
Classes : 6, 9, 19, 37, 42
métal é tech
métal é tech
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4554404
Enregistrée le : 24/05/2019
Expire le : 24/05/2019
Classes : 16, 35, 37, 41, 42
SAVE SOLUTIONS ACIER VALEURS ENVIRONNEMENTALES
SAVE SOLUTIONS ACIER VALEURS ENVIRONNEMENTALES
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4014570
Enregistrée le : 24/06/2013
Expire le : 24/06/2013
Classes : 6, 9, 19, 37, 42
BLUE METAL PLUS
BLUE METAL PLUS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3904179
Enregistrée le : 12/03/2012
Expire le : 12/03/2012
Classes : 6, 19, 37, 42
STEELBILFRANCE LE PORTAIL DES PROFESSIONNELS DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE
STEELBILFRANCE LE PORTAIL DES PROFESSIONNELS DE LA CONSTRUCTION METALLIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3310541
Enregistrée le : 27/08/2004
Expire le : 27/08/2004
Classes : 0, 37, 38, 40, 42
CIMSTEEL
CIMSTEEL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR94502439
Enregistrée le : 20/01/1994
Expire le : 20/01/1994
Classes : 0, 16, 37, 38, 42