Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
26/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
26/03/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
16/12/2024
23/01/2024
21/02/2023
- Changement(s) d'administrateur(s)
17/06/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/09/2020
- personnalité qualifiée
22/09/2020
- personnalité qualifiée
03/08/2020
27/07/2020
28/10/2019
- représentant de l'Etat
14/02/2018
- Changement(s) d'administrateur(s)
31/10/2017
- Changement administrateur représentant l'Etat
- Changement administrateur personnalité qualifié
13/05/2015
- Nomination de président du conseil d'administration
- nomination au conseil d'administration
22/12/2014
- Changement(s) d'administrateur(s)
04/03/2014
- représentant l'Etat
06/08/2013
- représentant l'état
29/05/2012
- REPRESENTANT L'ETAT
29/12/2011
- CHANGEMENT D ADMINISTRATEUR PERSONNALITE QUALIFIEE
29/07/2011
- Representant de l'Etat
12/07/2011
- représentant l'Etat
13/10/2010
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/07/2010
- Changement de la dénomination sociale
29/06/2010
- ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
- REPRESENTANTS DE L'ETAT
- NOMINATION DE PERSONNALITES QUALIFIEES
Annonces légales parues
04/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/03/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/04/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/01/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/02/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/08/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
30/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
21/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/04/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
04/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/02/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
Accords d’entreprise
05/08/2025
Accord d'entreprise relatif à l’utilisation du vote électronique à ifpen
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
22/04/2025
Accord relatif aux attributions et au fonctionnement du comite social et economique a ifpen
Autre, précisez
27/12/2024
Accord portant sur la qualité de vie et des conditions de travail (qvct) à ifpen
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
15/07/2024
Accord d'entreprise portant sur le régime d'astreintes à ifpen
Autre, précisez
04/03/2024
Accord d'entreprise portant sur les salaires 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Système de prime (autre qu'évolution)
19/02/2024
Accord portant sur la poursuite du télétravail à ifpen
Autre, précisez
19/02/2024
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
24/07/2023
Avenant à l’accord d'entreprise relatif au comité de groupe ifpen
Autre, précisez
26/06/2023
Accord d'entreprise portant sur la prime partage de la valeur
Autre, précisez
20/03/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap 2023 à 2025
Travailleurs handicapés
14/11/2022
Accord d'entreprise relatif à l’utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles visant au renouvellement des csee de rueil et de solaize à ifpen de novembre 2022
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
31/10/2022
avenant de prolongation de l’accord relatif aux attributions et au fonctionnement du comité social et economique d’ifpen du 3 décembre 2019
Autre, précisez
19/09/2022
Avenant de prolongation de l’accord portant sur la conciliation vie professionnelle / vie personnelle du 28 janvier 2019
Autre, précisez
04/07/2022
Accord de methode portant sur la negociation d’entreprise pour la periode du 15 juin 2022 au 14 juin 2026
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/01/2022
Accord d'entreprise portant sur la complémentaire santé
Couverture complémentaire santé - maladie
17/01/2022
Avenant à l’accord de méthode portant sur la négociation d’entreprise, signé le 18 juin 2018
Travailleurs handicapés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
17/01/2022
Avenant de révision à l’accord du 26 novembre 2018 portant sur la mise en œuvre du télétravail
Télétravail
13/12/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait mobilité durable
Autre, précisez
11/10/2021
Accord d'entreprise portant sur le régime d'astreintes à ifpen
Autre, précisez
23/03/2021
Accord d'entreprise portant sur la politique de gestion des emplois et des parcours professionnels (gepp) et ses dispositifs d’accompagnement
GPEC
30/10/2020
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
30/10/2020
Avenant à l’accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
25/09/2020
Accord d'entreprise relatif au comité de groupe ifpen
Autre, précisez
23/07/2020
Accord d'entreprise portant sur les salaires 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/07/2020
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Droit syndical, IRP, expression des salariés
Marques
OptimWiser
Statut :
Demande publiée
Numéro :FR4979697
Enregistrée le :24/07/2023
Expire le :24/07/2023
Classes :
9,
42
Institut national pour la recherche et l’innovation en énergie, mobilité et environnement
Connecteur pour assembler deux tronçons de colonne montante avec bague de verrouillage interne
Référence :
FR3089245
Dépôt :05/06/2020
Publication :20/11/2020
Déposant :IFP Energies nouvelles
Inventeur :Jérome JOUANIN, Jérémie TRIADOU, Emmanuel PERSENT
Procédé amélioré de conversion d’une charge lourde en distillats moyens faisant appel à un enchainement d’unités d’hydrocraquage, de craquage catalytique de naphta et d’oligomérisation
Référence :
FR3089519
Dépôt :12/06/2020
Publication :20/11/2020
Déposant :IFP Energies nouvelles
Inventeur :Louis Carlos PEREIRA DE OLIVEIRA, Victor LAMEIRAS FRANCO DA COSTA, Valentin DALLERIT
Procede ameliore de conversion d’une charge lourde en distillats moyens faisant appel a un enchainement d’unites d’hydrocraquage, de vapocraquage et d’oligomerisation
Référence :
FR3089518
Dépôt :12/06/2020
Publication :20/11/2020
Déposant :IFP Energies nouvelles
Inventeur :Victor LAMEIRAS FRANCO DA COSTA, Valentin DALLERIT, Louis Carlos PEREIRA DE OLIVEIRA
Procede de determination d’au moins un parametre representatif d’un changement d’un fluide par spectroscopie proche infrarouge multipoints