Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE DE QUINTILLAN ET DE ROQUEFORT DES CORBIERES

LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE DE QUINTILLAN ET DE ROQUEFORT DES CORBIERES

CHAI LA PRADE - 11370 LEUCATE
Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

21/05/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
04/02/2022
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
07/02/2019
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
02/02/2017
Statuts mis à jour
- Modification de la date de clôture de l'exercice social
29/12/2015
Statuts mis à jour
- AUGMENTATION DU POUVOIR D'EMPRUNT - ART 29 DES STATUTS
- Modification(s) statutaire(s)
27/06/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Modification du bureau
27/06/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Modification du bureau
27/06/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Modification du bureau
27/06/2011
Statuts mis à jour
- Modification de la composition du conseil d'administration
- Modification(s) statutaire(s)
- Augmentation du capital social
- Modification du bureau
28/03/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège à Chai La Prade 11370 LEUCATE
28/03/2011
Statuts mis à jour
- Transfert du siège à Chai La Prade 11370 LEUCATE
14/09/2009
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de SOCIETE COOPERATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE ET DE QUINTILLAN ET DE
- Augmentation du capital social
- Modification du Conseil d'Administration
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN
14/09/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement de dénomination en celle de SOCIETE COOPERATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE ET DE QUINTILLAN ET DE
- Modification du Conseil d'Administration
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN
14/09/2009
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Changement de dénomination en celle de SOCIETE COOPERATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE ET DE QUINTILLAN ET DE
- Modification du Conseil d'Administration
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN
14/09/2009
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de SOCIETE COOPERATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE ET DE QUINTILLAN ET DE
- Augmentation du capital social
- Modification du Conseil d'Administration
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN
14/09/2009
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de SOCIETE COOPERATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE ET DE QUINTILLAN ET DE
- Augmentation du capital social
- Modification du Conseil d'Administration
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN
14/09/2009
Statuts mis à jour
- Changement de dénomination en celle de SOCIETE COOPERATIVE VITICOLE LES VIGNERONS DU CAP LEUCATE ET DE QUINTILLAN ET DE
- Augmentation du capital social
- Modification du Conseil d'Administration
- Fusion-Absorption de la (des) sociétés SCV LES CELLIERS SAINT MARTIN

Bilans comptables

31/07/2024
Bilan complet
31/07/2022
Bilan complet
31/07/2021
Bilan complet
31/07/2020
Bilan complet
31/07/2019
Bilan complet
31/07/2018
Bilan complet
31/07/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

21/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
21/05/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
24/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/04/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
24/02/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
18/11/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
18/11/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
05/03/2024
20/04/2023
- Changement(s) de membre(s)
09/02/2022
- Démission de membre
21/05/2021
- Démission(s) d'administrateur(s)
- Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
20/01/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
20/01/2021
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
07/10/2020
- Modification(s) statutaire(s)
- Mise en harmonie des statuts
27/02/2020
- Changement de président
06/03/2019
- Changement(s) de membre(s)
18/05/2018
- Modification(s) statutaire(s)
- Mise en harmonie des statuts
28/12/2017
- Démission de membre
- Nomination(s) de membre(s)
28/12/2017
- Démission de membre
- Nomination(s) de membre(s)
03/10/2016
- Nomination d'un membre
18/08/2016
- Augmentation du capital social
- Modification des membres
- Nomination Présidents délégués
29/05/2015
- Changement et renouvellement de membres
20/06/2014
- Renouvellement des Commissaires aux Comptes
28/06/2013
- Augmentation du capital social
- Modification des dirigeants

Annonces légales parues

29/04/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/02/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/02/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
11/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/05/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
09/06/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial.
05/03/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
10/03/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
19/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/07/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
30/12/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
01/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
26/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/06/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/06/2015
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
05/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2014
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
31/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

CAP OU PAS CAP ?
CAP OU PAS CAP ?
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5034238
Enregistrée le : 28/02/2024
Expire le : 28/02/2024
Classes : 33
TRESMOULIS
TRESMOULIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5034250
Enregistrée le : 28/02/2024
Expire le : 28/02/2024
Classes : 33
CAP LE CAT
CAP LE CAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4885424
Enregistrée le : 19/07/2022
Expire le : 19/07/2022
Classes : 33
LES MURAILLES DE CEZELLY
LES MURAILLES DE CEZELLY
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4842573
Enregistrée le : 10/02/2022
Expire le : 10/02/2022
Classes : 33
LE GOÛT DU SOLEIL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4755718
Enregistrée le : 15/04/2021
Expire le : 15/04/2021
Classes : 33
CAP LE CAT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4736439
Enregistrée le : 24/02/2021
Expire le : 24/02/2021
Classes : 33
Château Montpezat le Bas
Château Montpezat le Bas
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4726774
Enregistrée le : 29/01/2021
Expire le : 29/01/2021
Classes : 33
JUDICI
JUDICI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4680884
Enregistrée le : 10/09/2020
Expire le : 10/09/2020
Classes : 32, 33
Muscat de Nadal
Muscat de Nadal
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4345592
Enregistrée le : 14/03/2017
Expire le : 14/03/2017
Classes : 33, 35
VIGNOBLES CAP LEUCATE DESTINATION TERROIRS DEPUIS 1920
VIGNOBLES CAP LEUCATE DESTINATION TERROIRS DEPUIS 1920
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4345595
Enregistrée le : 14/03/2017
Expire le : 14/03/2017
Classes : 31, 33, 35
FESTA ROSA BULLES OCCITANES
FESTA ROSA BULLES OCCITANES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4295289
Enregistrée le : 29/08/2016
Expire le : 29/08/2016
Classes : 25, 32, 33
la Saquette DESTINATION TERROIRS
la Saquette DESTINATION TERROIRS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4087793
Enregistrée le : 30/04/2014
Expire le : 30/04/2014
Classes : 29, 30, 32
Château de Leucate-Cézelly
Château de Leucate-Cézelly
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4051480
Enregistrée le : 02/12/2013
Expire le : 02/12/2013
Classes : 29, 32, 33
DOMAINE EOLE
DOMAINE EOLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4037064
Enregistrée le : 03/10/2013
Expire le : 03/10/2013
Classes : 33
DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA
DOMAINE SAINT AUBIN DU PLA
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4037079
Enregistrée le : 03/10/2013
Expire le : 03/10/2013
Classes : 33
Château de Leucate
Château de Leucate
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4023258
Enregistrée le : 23/07/2013
Expire le : 23/07/2013
Classes : 29, 32, 33
LA MURELLE
LA MURELLE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3507877
Enregistrée le : 18/06/2007
Expire le : 18/06/2007
Classes : 33
CAP 42
CAP 42
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3291454
Enregistrée le : 29/04/2004
Expire le : 29/04/2004
Classes : 33
CHATEAU ROQUEFORT SAINT MARTIN
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR96642601
Enregistrée le : 19/09/1996
Expire le : 19/09/1996
Classes : 33
TRESMOULIS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92443959
Enregistrée le : 24/11/1992
Expire le : 24/11/1992
Classes : 33
DAME DE CEZELLY
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR92411827
Enregistrée le : 18/03/1992
Expire le : 18/03/1992
Classes : 33