Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SCA LES VIGNERONS DU PIC

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285 AV DE SAINTE-CROIX - 34820 ASSAS
Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

05/08/2021
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
30/01/2015
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
30/01/2015
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
13/05/2008
Statuts mis à jour
- Augmentation du capital social
- Modifications relatives au conseil d'administration
18/09/2006
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/07/2006
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE L' ARTICLE 19 DES STATUTS : COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION .
19/09/2005
Statuts mis à jour
- APPROBATION DES COMPTES - RENOUVELLEMENT DES ADMINISTRATEURS - MISE A JOUR DUCAPITAL SOCIAL - MODIFICATION DE L ART 2 ET 26 DES STATUTS
15/10/2002
Statuts mis à jour
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS SORTANTS MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS SORTANTS MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LA LOI NRE DU 15 MAI 2001

Bilans comptables

31/07/2023
Bilan complet
31/07/2022
Bilan complet
31/07/2021
Bilan complet
31/07/2020
Bilan complet
31/07/2018
Bilan complet
31/07/2017
Bilan complet
31/07/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

03/05/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
30/04/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
12/04/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/03/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/03/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
11/03/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
21/02/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
12/02/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
10/01/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
01/01/2007
08/11/2005
- Modifications relatives au conseil d'administration
- MISE A JOUR DU CAPITAL SOCIAL
29/04/2004
- NOMINATION D'ADMINISTRATEURS
07/10/2003
- Apport-fusion
- Apport-fusion
15/10/2002
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
- Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital
15/10/2002
- DEMISSION DE 2 MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
15/10/2002
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES ADMINISTRATEURS SORTANTS ET DU MANDATDES COMMISSAIRES AUX COMPTES

Annonces légales parues

07/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
02/05/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/04/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/03/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
14/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/02/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/06/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/05/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial
24/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
24/05/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/02/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/04/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/02/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/06/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/05/2008
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital

Marques

LOUNA
LOUNA
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5009069
Enregistrée le : 24/11/2023
Expire le : 24/11/2023
Classes : 33
CELIA
CELIA
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5009076
Enregistrée le : 24/11/2023
Expire le : 24/11/2023
Classes : 33
LA CORDEE
LA CORDEE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4953700
Enregistrée le : 13/04/2023
Expire le : 13/04/2023
Classes : 33
LES SENSORIELLES
LES SENSORIELLES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4951769
Enregistrée le : 05/04/2023
Expire le : 05/04/2023
Classes : 33
MON MOUREL
MON MOUREL
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4921437
Enregistrée le : 15/12/2022
Expire le : 15/12/2022
Classes : 33
PLAN DES PRATS
PLAN DES PRATS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4564933
Enregistrée le : 04/07/2019
Expire le : 04/07/2019
Classes : 33
Les Chemins de Perret
Les Chemins de Perret
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4498404
Enregistrée le : 09/11/2018
Expire le : 09/11/2018
Classes : 33
821
821
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4498413
Enregistrée le : 09/11/2018
Expire le : 09/11/2018
Classes : 33
BALADES EN BIO
BALADES EN BIO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4451221
Enregistrée le : 04/05/2018
Expire le : 04/05/2018
Classes : 33
Comte A.Benoist d'Azy
Comte A.Benoist d'Azy
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4451212
Enregistrée le : 04/05/2018
Expire le : 04/05/2018
Classes : 33
LE SENTIER
LE SENTIER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4451252
Enregistrée le : 04/05/2018
Expire le : 04/05/2018
Classes : 33
LE CHEMIN
LE CHEMIN
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4451268
Enregistrée le : 04/05/2018
Expire le : 04/05/2018
Classes : 33
GALABERT
GALABERT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4347396
Enregistrée le : 20/03/2017
Expire le : 20/03/2017
Classes : 32, 33
PLAN DES ORTES
PLAN DES ORTES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4347367
Enregistrée le : 20/03/2017
Expire le : 20/03/2017
Classes : 32, 33
SAINT HUBERT
SAINT HUBERT
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4347441
Enregistrée le : 20/03/2017
Expire le : 20/03/2017
Classes : 33
DEVOIS DE PERRET
DEVOIS DE PERRET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4347450
Enregistrée le : 20/03/2017
Expire le : 20/03/2017
Classes : 32, 33
CHÂTEAU COMOLET
CHÂTEAU COMOLET
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4347388
Enregistrée le : 20/03/2017
Expire le : 20/03/2017
Classes : 32, 33
BOIS DE MONTLOBRE
BOIS DE MONTLOBRE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4347405
Enregistrée le : 20/03/2017
Expire le : 20/03/2017
Classes : 32, 33
CUVEE GOURMANDINE
CUVEE GOURMANDINE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4346702
Enregistrée le : 17/03/2017
Expire le : 17/03/2017
Classes : 32, 33
PLAN DE LUCIE
PLAN DE LUCIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4004115
Enregistrée le : 03/05/2013
Expire le : 03/05/2013
Classes : 33
MAGINIER
MAGINIER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3907135
Enregistrée le : 21/03/2012
Expire le : 21/03/2012
Classes : 33
TERRASSES DE PERRET
TERRASSES DE PERRET
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3907136
Enregistrée le : 21/03/2012
Expire le : 21/03/2012
Classes : 33
MOULIN CLAIR
MOULIN CLAIR
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3709424
Enregistrée le : 01/02/2010
Expire le : 01/02/2010
Classes : 33
DELRANQ
DELRANQ
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3709326
Enregistrée le : 01/02/2010
Expire le : 01/02/2010
Classes : 33
CUVEE DES GENTILSHOMMES VERRIERS
CUVEE DES GENTILSHOMMES VERRIERS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3709425
Enregistrée le : 01/02/2010
Expire le : 01/02/2010
Classes : 33