Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Décision sur la modification du capital social fusion absorption Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
14/09/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
30/06/2021
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/06/2021
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
26/04/2021
Statuts mis à jour
- Modification des statuts
- Modification des statuts
23/06/2020
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Mise en harmonie des statuts Modification des statuts
16/04/2010
Statuts mis à jour
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
16/04/2010
Statuts mis à jour
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
16/04/2010
Statuts mis à jour
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
16/04/2010
Statuts mis à jour
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
- Nomination d'administrateur (s) Réduction du capital Modification des statuts
23/03/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts Démission d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s)
- Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts Démission d'administrateur (s) Nomination d'administrateur (s)
14/03/2005
Statuts mis à jour
- Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
- Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
- Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
09/10/2002
Statuts mis à jour
- Nomination de président Divers Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
- Nomination de président Divers Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
- Nomination de président Divers Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
Bilans comptables
31/07/2023
Bilan complet
31/07/2022
Bilan complet
31/07/2021
Bilan complet
31/07/2020
Bilan complet
31/07/2019
Bilan complet
31/07/2018
Bilan complet
31/07/2017
Bilan complet
31/07/2016
Bilan complet
Actes officiels publiés
16/02/2024
- Projet de fusion
19/01/2024
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
14/04/2023
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Décision sur la modification du capital social
- Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Décision sur la modification du capital social
08/02/2023
10/02/2022
- Divers
02/02/2022
- Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
27/05/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/03/2015
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/04/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
26/04/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
09/03/2011
- Changement d'administrateur (s
22/01/2010
- Divers
24/03/2009
- Divers
04/12/2008
- Divers
- Divers
17/10/2007
- Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s
20/01/2004
- Nomination de président du conseil d'administration Divers Divers Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
- Nomination de président du conseil d'administration Divers Divers Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
- Nomination de président du conseil d'administration Divers Divers Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
30/06/2003
- Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes
Annonces légales parues
19/07/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Modification du capital.
20/04/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification du capital. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SCV LES VIGNERONS DU CHATEAU DE CALCE Société coopérative agricole RCS D 776138315, 8 Route d'Estagel 66600 CALCE. Modification de l'administration.
21/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
08/07/2021
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/04/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/07/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
22/05/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/06/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/10/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/04/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
24/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/05/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
10/02/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
16/05/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
20/03/2011
Modifications et mutations diverses
Changement d'administrateur
Accords d’entreprise
17/11/2020
Avenant de revision n°1 a l'accord sur l'amenagement du temps de travail sous forme de forfait jours sur l'annee
Forfaits (en heures, en jours)
05/07/2019
Accord sur l'amenagement du temps de travail sous forme de forfait jours sur l'annee
