Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
L'UNION DES VIGNERONS ARDECHOIS (UNION VIGNERONS COTEAUX ARDECHE.UVICA.)

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04 75 39 98 00
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Statuts de l’entreprise

10/03/2021
Statuts mis à jour
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Changement de la dénomination sociale
28/01/2019
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/11/2001
Statuts mis à jour
- Conversion du capital en euros
- Conversion du capital en euros
- Conversion du capital en euros
08/10/1996
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social de la personne morale
- Transfert du siège social de la personne morale
13/11/1995
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts Divers Modification de l'objet social
- Mise en harmonie des statuts Divers Modification de l'objet social

Bilans comptables

31/12/2023
Bilan complet

Actes officiels publiés

27/10/2023
25/10/2023
25/10/2023
10/03/2021
- Changement de la dénomination sociale
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
28/01/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/01/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/02/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
21/02/2017
- Modification relative aux dirigeants d'une société
22/09/1995
- Divers Divers Divers Divers Divers Divers
10/10/1994

Annonces légales parues

02/11/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
29/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle.
10/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration. Adjonction du nom commercial.
12/04/2018
Modifications et mutations diverses
Adjonction du nom commercial. Modification de l'administration.
04/04/2017
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
25/11/2011
Modifications et mutations diverses
Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

Accords d’entreprise

29/07/2024
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période pluri-hebdomadaire
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
30/12/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un nouveau régime collectif et obligatoire de frais de santé
Couverture complémentaire santé - maladie
10/07/2020
Accord d'entreprise portant sur la prise des congés et des jours de rtt covid19
Autre, précisez
08/04/2019
Accord prime pouvoir d'achat loi macron
Système de prime (autre qu'évolution)
08/04/2019
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail sur une période pluri-hebdomadaire
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail de nuit, Heures supplémentaires (contingent, majoration)

Marques

Ardèche Par Passion
Ardèche Par Passion
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4740950
Enregistrée le : 08/03/2021
Expire le : 08/03/2021
Classes : 33
Ardèche Notre Culture
Ardèche Notre Culture
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4740927
Enregistrée le : 08/03/2021
Expire le : 08/03/2021
Classes : 33
Chatus MONNAIE D'OR
Chatus MONNAIE D'OR
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4625568
Enregistrée le : 19/02/2020
Expire le : 19/02/2020
Classes : 33
TERRA NOE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4539600
Enregistrée le : 02/04/2019
Expire le : 02/04/2019
Classes : 32, 33, 43
Cuvée d'Une Nuit
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4486409
Enregistrée le : 27/09/2018
Expire le : 27/09/2018
Classes : 33
Vendanges d'Octobre
Vendanges d'Octobre
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4485891
Enregistrée le : 26/09/2018
Expire le : 26/09/2018
Classes : 33
ARDECHE VIGNOBLES Propriétaires Solidaires VIGNERONS ARDECHOIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4464920
Enregistrée le : 27/06/2018
Expire le : 27/06/2018
Classes : 33, 35, 36
gris d'ARDECHE VIGNERONS ARDÉCHOIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4359005
Enregistrée le : 03/05/2017
Expire le : 03/05/2017
Classes : 33
RICHEBARON
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4131926
Enregistrée le : 06/11/2014
Expire le : 06/11/2014
Classes : 33
OMBREMONT
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4022808
Enregistrée le : 26/07/2013
Expire le : 26/07/2013
Classes : 33
MODESTINE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3999340
Enregistrée le : 19/04/2013
Expire le : 19/04/2013
Classes : 33
MONTJAU
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3983202
Enregistrée le : 15/02/2013
Expire le : 15/02/2013
Classes : 33
Ardèche par Nature
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3930389
Enregistrée le : 28/06/2012
Expire le : 28/06/2012
Classes : 33
BAIE D'AZUR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3859067
Enregistrée le : 15/09/2011
Expire le : 15/09/2011
Classes : 33
RICHMONTS
RICHMONTS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3820686
Enregistrée le : 05/04/2011
Expire le : 05/04/2011
Classes : 33
Péché de Rosé
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3810398
Enregistrée le : 01/03/2011
Expire le : 01/03/2011
Classes : 33
Pomélo rosé
Pomélo rosé
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3803505
Enregistrée le : 04/02/2011
Expire le : 04/02/2011
Classes : 33
SECRET D'AUTOMNE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3668324
Enregistrée le : 31/07/2009
Expire le : 31/07/2009
Classes : 33
ROCHEBARON
ROCHEBARON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3653149
Enregistrée le : 27/05/2009
Expire le : 27/05/2009
Classes : 33
la fleur Rose
la fleur Rose
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3567285
Enregistrée le : 03/04/2008
Expire le : 03/04/2008
Classes : 33
BULLES DE CHARDONNAY
BULLES DE CHARDONNAY
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3491068
Enregistrée le : 26/03/2007
Expire le : 26/03/2007
Classes : 33
LA SEGUSIANE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3376241
Enregistrée le : 11/08/2005
Expire le : 11/08/2005
Classes : 33
RED SAILS – LES VOILES ROUGES
RED SAILS – LES VOILES ROUGES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3330014
Enregistrée le : 09/12/2004
Expire le : 09/12/2004
Classes : 33
COAT DU RHÔNE
COAT DU RHÔNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3314426
Enregistrée le : 20/09/2004
Expire le : 20/09/2004
Classes : 33
ORELIE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR99818494
Enregistrée le : 20/10/1999
Expire le : 20/10/1999
Classes : 33