Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LES 2 COLLINES (INSTITUT SPECIALISE CHANTESPOIR)
12 BOULEVARD JOSEPH BETHENOD - 42100 SAINT-ETIENNE
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Accords d’entreprise
10/03/2025
Avenant 2 à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/03/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services des personnes sourdes et malentendantes
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/03/2025
Avenant n°3 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail: heures enfants malades
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/03/2025
Avenant n°2 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services plein vent, au service des personnes sourdes et malentendantes: enfants malades
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
10/03/2025
Déroulement de carrière des orthophonistes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
18/07/2022
Durée et aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services plein vent, au service des personnes sourdes et malentendantes
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/09/2020
Durée et aménagement du temps de travail des enseignants plein vent
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Durée collective du temps de travail
28/04/2020
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
Travail de nuit
28/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux astreintes
Autre, précisez
27/04/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait jours
Forfaits (en heures, en jours)
27/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la représentation du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
05/08/2019
Accord relatif a la durée et l'aménagement du temps de travail
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Durée collective du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours), Travail à temps partiel, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)