Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SAINT MICHEL EDUCATION (INSTITUT DE KINESITHERAPIE ST MICHEL)

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Accords d’entreprise

02/10/2023
Accord dur la determination d'etablissements distincts
Autre, précisez
11/09/2023
Nao
Autre, précisez, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
26/09/2022
Accord nao 2021/2022
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Autre, précisez, Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
28/06/2021
Accord cadre concernant le deroulement de la nao
Droit à la déconnexion et outils numériques, Couverture complémentaire santé - maladie, Participation, Travailleurs handicapés, PERCO et PERCOI, Prévoyance collective, autre que santé maladie, PEE ou PEG, Calendrier des négociations, Intéressement, Droit syndical, IRP, expression des salariés, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H
28/06/2021
Avenant a l'accord cadre concernant le deroulement de la negociation annuelle obligatoire
Calendrier des négociations
28/04/2020
Accord relatif a la negociation annuelle obligatoire 2019
Prévoyance collective, autre que santé maladie, Couverture complémentaire santé - maladie, Droit syndical, IRP, expression des salariés, Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
29/10/2018
Nao 2018
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Evolution des primes, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Intéressement, Droit à la déconnexion et outils numériques, Travailleurs handicapés