Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ADALEA
50 RUE DE LA CORDERIE - 22000 SAINT-BRIEUC
Documents gratuits
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
20/05/2025
40- accord d'entreprise mise en oeuvre segur pour tous siae adalea
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Reprise des données, Indemnités (dont kilométrique)
18/03/2025
Accord d’entreprise n°38 pour l’emploi des seniors et leur maintien dans l’emploi
GPEC, Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...), Travailleurs handicapés, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Accords de méthode (PSE), Autres dispositions emploi, Performance collective (accord de compétitivité), Rupture conventionnelle collective
22/07/2024
Accord d'entreprise sur le télétravail
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
18/03/2024
Accord collectif n°34 du 19/012/2023 egalité entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
19/02/2024
Accord d'entreprise n°35 prévenir et agir contre les violences et le harcèlement au travail
Autre, précisez
19/02/2024
Protocole d'accord signé dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail 2023
Autre, précisez
19/02/2024
Accord d'entreprise n°33 droits aux congés et modalités de prise de ces congés
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Compte épargne temps, Travail du dimanche, Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Dispositifs don de jour et jour de solidarité
19/02/2024
Accord entreprise n°36 sur le dialogue social au sein de l'association adalea
Droit syndical, IRP, expression des salariés, Commissions paritaires, Calendrier des négociations, Fin de conflit, Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
24/01/2022
Accord d'entreprise n°27 pour l'emloi des seniors et leur maintien dans l'emploi
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
24/01/2022
Protocole d'accord signé dans le cadre dela nao sur les salaires et le temps de travail 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
17/05/2021
26 - accord d'entreprise sur le télétravail
17/05/2021
13 quinquies - avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
17/05/2021
25 bis - avenant n°1 à l'accord d'entreprise n°25 sur la couverture complémentaire santé- anonymisé
Couverture complémentaire santé - maladie
18/02/2021
Protocole d'accord et désaccord nao 2020
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
05/06/2020
Egalité entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
06/05/2020
Accord collectif relatif au dispositif de couverture complémentaire santé
Couverture complémentaire santé - maladie
12/03/2020
Avenant n°2 de révision à l'accord d'entreprise sur la prévention des risques psychosociaux et le développement du bien-être et de la qualité de vie au travail
Stress, risques psycho-sociaux
12/03/2020
Protocole d'accord signé dans le cadre de la nao sur les salaires et le temps de travail 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
09/05/2019
Protocole d'accord nao 2018
18/03/2019
Protocole d'accord - désaccord nao 2018
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
25/02/2019
Mise en place du comité economique et social
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
10/08/2018
avenant n°1 de l'accord generation du 11/12/2015
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
13/04/2018
Un accord d'entreprise concernant la negociation annuelle obligatoire
Evolution des primes, Travail à temps partiel, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
