Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

FEDER COMPAGNONNIQUE METIERS BATIMENT (FCMB)

5 RUE DE LA REGLE - 87000 LIMOGES

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

22/10/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée (apld)
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez
19/05/2020
Accord relatif a l'attribution de jours de conges supplementaires pour les salaries ayant au moins trois ans d'anciennete
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Marques

CENTRE EUROPÉEN DE FORMATION ET DE RECHERCHE DANS LA CONSTRUCTION ET L'ÉCO-RÉHABILITATION DU PATRIMOINE BÂTI COMPAGNONS DU TOUR DE FRANCE
CENTRE EUROPÉEN DE FORMATION ET DE RECHERCHE DANS LA CONSTRUCTION ET L'ÉCO-RÉHABILITATION DU PATRIMOINE BÂTI COMPAGNONS DU TOUR DE FRANCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4325593
Enregistrée le : 29/12/2016
Expire le : 29/12/2016
Classes : 37, 41, 42
UNIVERSITE EUROPEENNE DES METIERS ET DES ARTS
UNIVERSITE EUROPEENNE DES METIERS ET DES ARTS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4325589
Enregistrée le : 29/12/2016
Expire le : 29/12/2016
Classes : 37, 41, 42
CENTRE EUROPÉEN DE FORMATION EN ÉCO-RÉABILITATION COMPAGNONS DU TOUR DE FRANCE
CENTRE EUROPÉEN DE FORMATION EN ÉCO-RÉABILITATION COMPAGNONS DU TOUR DE FRANCE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4325595
Enregistrée le : 29/12/2016
Expire le : 29/12/2016
Classes : 37, 41, 42