Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Marques

DIJON – CÔTE DE NUITS
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3797838
Enregistrée le : 14/01/2011
Expire le : 14/01/2011
Classes : 14, 16, 21, 22, 35, 38, 39, 41
CHOUETTE CHOCOLAT
CHOUETTE CHOCOLAT
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3331177
Enregistrée le : 15/12/2004
Expire le : 15/12/2004
Classes : 0, 5, 29, 30
BONBON CHOUETTE
BONBON CHOUETTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3331205
Enregistrée le : 15/12/2004
Expire le : 15/12/2004
Classes : 0, 5, 29, 30
CHOUETTE BONBON
CHOUETTE BONBON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3331176
Enregistrée le : 15/12/2004
Expire le : 15/12/2004
Classes : 0, 5, 29, 30
LE PARCOURS DE LA CHOUETTE
LE PARCOURS DE LA CHOUETTE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3159674
Enregistrée le : 11/04/2002
Expire le : 11/04/2002
Classes : 0, 14, 16, 28, 38, 39, 41