Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SOC COOP FROMAGERIE FRUITIERE DE DOUBS

1 RUE DE LA FRUITIERE - 25300 DOUBS

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Fiche entreprise

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Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Extrait Kbis

Statuts de l’entreprise SOC COOP FROMAGERIE FRUITIERE DE DOUBS

25/01/2021
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
07/03/2019
Statuts mis à jour
- mise à jour des statuts suivant l'arrêté du 28/04/2017 - modifications des articles 3-1 et 2-2 - modifications des articles 29-3 et 38-4
13/12/2018
Statuts mis à jour
- mise à jour des statuts suivant l'arrêté du 28/04/2018 - modifications des articles 3-1 et 2-2 - modification des sarticles 29-3 et 38-4
28/11/2014
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement relatif à la durée de la personne morale
28/11/2014
Statuts mis à jour
- Changement de président
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement relatif à la durée de la personne morale
30/01/2014
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
12/09/2011
Statuts mis à jour
- MISE EN CONFORMITE DES STATUTS PORTANT HOMOLOGATION DES STATUTS TYPES DES COOPERATIVES AGRICOLES - MODIFICATION DE L ART. 19 PARAGRAPHE 1 DES STATUTS
12/09/2011
Statuts mis à jour
- MISE EN CONFORMITE DES STATUTS PORTANT HOMOLOGATION DES STATUTS TYPES DES COOPERATIVES AGRICOLES - MODIFICATION DE L ART. 19 PARAGRAPHE 1 DES STATUTS
10/10/2002
Statuts mis à jour
- Formation de la société

Actes officiels publiés

09/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
09/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
09/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
09/12/2024
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
17/01/2024
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
02/12/2022
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
- Fin de mandat d'administrateur
- constat du changement de forme juridique et de dénomination sociale d'un administrateur + changement de siège social d'un administrateur
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
17/01/2022
- Nomination(s) d'administrateur(s)
- Nomination de directeur général
- Nomination de président
23/12/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
28/09/2021
18/02/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
18/02/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
18/02/2021
- Changement(s) d'administrateur(s)
03/08/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
08/11/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
28/07/2014
- Projet de fusion absorption intervenu entre la société coopérative agricole de fromagerie la Fruitière de PONTARLIER, société absorbée, et la société coopérative agricole de fromagerie la Fruitière de DOUBS, société absorbante
06/08/2013
- renouvellement du tiers sortant du conseil d'administration - renouvellement du mandat du commissaire aux comptes
- renouvellement du tiers sortant du conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Changement de président
20/06/2008
- RENOUVELLEMENT DU TIERS SORTANT DU CONSEIL D ADMINISTRATION -RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX CPTES SUPPLEANT POUR 6 ANS.
- NOMINATION D UN DEUXIEME VICE PRESIDENT ET RENOUVELLEMENT DU BUREAU
25/06/2004
- Modification de la composition du conseil d'administration

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan complet
31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet