Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
20/01/2025
Accord collectif relatif a l'amenagement du temps de travail
Système de rémunération (autres qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Travail de nuit, Travail à temps partiel, Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/07/2024
Accord collectif prime de partage de la valeur (ppv) 2024
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
10/06/2024
Avenant n° 18 dans le cadre de l’accord collectif sur l’amenagement et la reduction collective du temps de travail site logistique belleville
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Couverture complémentaire santé - maladie, Autre, précisez
15/04/2024
Accord d'entreprise relatif à qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
17/07/2023
Accord relatif au dialogue social
Droit syndical, IRP, expression des salariés
10/07/2023
Accord collectif vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
12/06/2023
Avenant 17 - renouvellement temps de travail belleville 2023
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
12/06/2023
Accord ppv 2023
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de prime (autre qu'évolution)
23/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes 2022 2023
Egalité salariale F/H
21/11/2022
Accord d'entreprise relatif à qualité de vie au travail
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Droit à la déconnexion et outils numériques, Télétravail
16/05/2022
Accord d'entreprise pour le site logistique de belleville - avenant 16
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
28/03/2022
Accord d'entreprise nao pour l'année 2022
Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
14/03/2022
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
17/05/2021
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la formation et au développement professionnels
Formation professionnelle
17/05/2021
Accord d'entreprise pour le site logistique de belleville
17/05/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les hommes et les femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle
11/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
30/11/2020
Accord d'entreprise relatif au travail en 3 équipes successives
Autre, précisez, Système de rémunération (autres qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Système de prime (autre qu'évolution), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail de nuit
22/10/2020
Accord d'entreprise pour le site logistique de belleville, avenant 14
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
17/09/2020
Avenant à l'accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (pepa)
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
10/07/2020
Accord d'entreprise pour faire face à l'épidémie de covid-19
Autre, précisez, Système de rémunération (autres qu'évolution), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
18/05/2020
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (pepa)