Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
OTE INGENIERIE (O.T.E.)

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Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

18/05/2022
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Nomination de directeur général
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de forme juridique
18/05/2022
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Nomination de directeur général
- Changement de forme juridique
- Nomination de président
- Changement de la dénomination sociale
- Changement de forme juridique
02/12/2013
Statuts mis à jour
- Modification(s) relative(s) au conseil de surveillance
- Changement de président du directoire
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Nomination(s) de membre(s) du directoire
25/01/2011
Statuts mis à jour
- Attestation du commissaire aux comptes relative à la certification des comptes courants d'associés
- Rapport du commissaires aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
- changement d'un membre du conseil de surveillance
- Augmentation du capital social
25/01/2011
Statuts mis à jour
- Attestation du commissaire aux comptes relative à la certification des comptes courants d'associés
- Rapport du commissaires aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
- changement d'un membre du conseil de surveillance
- Augmentation du capital social
25/01/2011
Statuts mis à jour
- Attestation du commissaire aux comptes relative à la certification des comptes courants d'associés
- Rapport du commissaires aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
- changement d'un membre du conseil de surveillance
- Augmentation du capital social
25/01/2011
Statuts mis à jour
- Attestation du commissaire aux comptes relative à la certification des comptes courants d'associés
- Rapport du commissaires aux comptes sur l'augmentation du capital avec suppression du droit préférentiel de souscription
- changement d'un membre du conseil de surveillance
- Augmentation du capital social
22/02/2007
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital nomination de directeurs généraux remplacement de membre du conseil de surveillance
- PV de l'assemblée généralemixte du 28.09.2005 Augmentation de capital nomination de directeurs généraux remplacement de membre du conseil de surveillance
- Augmentation de capital nomination de directeurs généraux remplacement de membre du conseil de surveillance
19/07/2001
Statuts mis à jour
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Modification du directoire - conseil de surveillance
- Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Modification du directoire - conseil de surveillance
16/04/1998
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DE DIFFERENTS ARTICLES DES STATUTS
21/10/1997
Statuts mis à jour
- PV DU DIRECTOIRE DU 23.10.95. Augmentation de capital
- Augmentation de capital
21/10/1997
Statuts mis à jour
- PV DU DIRECTOIRE DU 14.10.96. Augmentation de capital
- Augmentation de capital
16/01/1997
Statuts mis à jour
- NOMINATION D'UN MEMBRE ET PRDT DU DIRECTOIRE APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L'ABSORPTION DES STE ETS - OTE 68 ET OTEM EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
- NOMINATION D'UN MEMBRE ET PRDT DU DIRECTOIRE APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L'ABSORPTION DES STE ETS - OTE 68 ET OTEM EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
- NOMINATION D'UN MEMBRE ET PRDT DU DIRECTOIRE APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L'ABSORPTION DES STE ETS - OTE 68 ET OTEM EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
- P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN DATE DU 30.09.94. NOMINATION D'UN MEMBRE ET PRDT DU DIRECTOIRE APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L'ABSORPTION DES STE ETS - OTE 68 ET OTEM EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL

Bilans comptables

31/03/2023
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet
31/03/2016
Bilan complet
31/03/2015
Bilan complet
31/03/2014
Bilan complet

Actes officiels publiés

01/08/2023
25/03/2022
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
12/12/2017
- renouvellement du commissaire aux comptes titulaire - fin du mandat du commissaire aux comptes suppléant - renouvellement au conseil de surveillance - nomination au conseil de surveillance
27/10/2017
01/03/2012
- Modification(s) relative(s) au directoire
- Changement de président du conseil de surveillance
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
01/03/2012
- Modification(s) relative(s) au directoire
- Changement de président du conseil de surveillance
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
01/03/2012
14/06/2011
- Nomination du vice-président du conseil de surveillance
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
14/06/2011
- Nomination du vice-président du conseil de surveillance
- Nomination de président du conseil de surveillance
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
14/06/2011
25/01/2011
04/10/2007
- Nomination d'un Membre du directoire et Directeur Général
17/07/2007
- nomination d'un vice président du conseil de surveillance
19/12/2006
- P.V. DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 03.12.2004 NOMINATION D'UN MEMBRE DU DIRECTOIRE
08/08/2006
- Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance
- LETTRE DE MISSION
19/07/2006
- LETTRE DE DEMISSION D'UN MEMBRE DU DIRECTOIRE DU 17.03.2005
07/06/2006
- remplacement d'un membre du conseil de surveillance
11/05/2006
- NOMINATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
- RENOUVELLEMENT DU MANDAT D'UN MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
31/08/2000
- Modification du directoire - conseil de surveillance
- Modification du directoire - conseil de surveillance
26/06/2000
17/02/2000
- Modification du directoire - conseil de surveillance
- Modification du directoire - conseil de surveillance
03/11/1999
- ACTE DE DONATION
08/12/1998
- ACTE DE DONATION ET RECONNAISSANCE DE DONS MANUELS
09/12/1994
03/10/1994
- FUSION ABSORPTION DES SOCIETES ETS OTE 68 ET OTEM PAR LA SOCIETE OTE PROJET DE TRAITE DE FUSION

Annonces légales parues

07/03/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/12/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le nom commercial, la dénomination, la forme juridique, l'administration
15/04/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/05/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
11/01/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
03/01/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/12/2017
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
09/01/2014
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
06/04/2012
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
21/07/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
24/02/2011
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital, l'administration
24/01/2008
Modifications et mutations diverses
LULLIN Patick, nouveau membre du directoire et directeur général. Date d'effet : 08/09/2006

Accords d’entreprise

31/07/2023
Avenant n°1 a l'accord sur le temps de travail
Travail à temps partiel, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
15/03/2022
Accord sur l'egalite femmes - hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle
07/05/2019
Accord sur l'amenagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Droit à la déconnexion et outils numériques, Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Travail à temps partiel