Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
LE BON REPOS
CHEMIN DES CARRONNIERES - 01960 PERONNAS
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
03/02/2025
Accord relatif au régime de prévoyance au sein de l'ues regroupant les associations le bon repos, union repos restauration et union repos blanchisserie
Prévoyance collective, autre que santé maladie
03/02/2025
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2024
Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
18/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail avec rtt
Durée collective du temps de travail, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
09/10/2023
Accord d'entreprise constatant l'existence d'une ues entre l'association le bon repos, l'association union repos blanchisserie et l'association union repos restauration
Autre, précisez
25/09/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité hommes/femmes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
09/01/2023
Accord d'entreprise relatif au régime de prévoyance applicable au sein de l'association le bon repos
Prévoyance collective, autre que santé maladie
28/03/2022
Accord d'entreprise relatif a l'amenagement et a l'organisation du temps de travail en 12 heures
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Reprise des données, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Heures supplémentaires (contingent, majoration), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
10/01/2022
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
29/11/2021
Utilisation du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/02/2021
Negociation annuelle obligatoire
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
07/05/2020
Negociations annuelles obligatoires
Dispositifs don de jour et jour de solidarité, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
07/05/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'égalité hommes/femmes
Autres dispositions Egalité professionnelle
07/05/2020
Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée en 2020
Système de prime (autre qu'évolution)
31/01/2020
Egalite hommes/femmes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
08/11/2018
Utilisation du vote electronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
08/11/2018
Mise en place du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique