Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Egalite professionnelle femmes hommes et qualite de vie au travail
Autres dispositions Egalité professionnelle
21/10/2020
Accord relatif a la prime covi1d9
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
25/09/2020
Accord relatif a la prime exceptionnelle de pouvoir d achat de la crise sanitaire covid19
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
13/03/2020
Amenagement du temps de travail
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Dispositifs don de jour et jour de solidarité
13/03/2020
Egalite femmes hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle
13/03/2020
Modalites attribution et versement prime annuelle exceptionnelle pour ameliorer le pouvoir achat
Système de prime (autre qu'évolution)
04/03/2020
Mise en place du comite social economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
04/03/2020
Accord relatif aux modalites attribution et versement de la prime decentralisee
Système de prime (autre qu'évolution)
26/02/2020
Accord relatif aux gratifications en lien avec l'attribution de la medaille d'honneur du travail
Autre, précisez

Marques

EHPAD-Ecole
EHPAD-Ecole
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4798431
Enregistrée le : 09/09/2021
Expire le : 09/09/2021
Classes : 43