Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASSOCIATION INSTITUT LA TEPPE
25 AVENUE DE LA BOUTERNE - 26600 TAIN-L'HERMITAGE
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
25/11/2024
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux salaries de l'entreprise adaptee
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
12/08/2024
Un accord relatif a la gestion previsionnelle des emplois et des competences integrant la dimension gestion des emplois et parcours professionnels
GPEC
05/08/2024
Un avenant n° 1 a l'accord du 23 juillet 2015 relatif a la protection sociale complementaire frais de sante
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux agents des services logistiques des etablissements medico-sociaux (handicap)
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
16/10/2023
Accord relatif a l'amenagement du temps de travail en week end pour le service unite observation neurologique
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autre, précisez
24/07/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes hommes du 29 mars 2022 - dispositif de soutien à la parentalité
Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
23/01/2023
Un avenant interpretatif n° 1 a l'accord du 20 juin 2019 relatif a la constitution, aux moyens, aux modalites de fonctionnement et aux attributions du comite social et economique
Autre, précisez
12/12/2022
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux agents des services logistiques des etablissements medico-sociaux (handicap) - prime de partage de la valeur
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
11/07/2022
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
15/03/2022
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux salaries des etablissements medico-sociaux (handicap)
Autre, précisez, Système de prime (autre qu'évolution)
15/03/2022
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux salariés de l'entreprise adaptée
Système de prime (autre qu'évolution)
05/08/2019
Un accord relatif a la constitution, aux moyens, aux modalites de fonctionnement, aux attributions du comite social et economique (cse)
Calendrier des négociations, Droit syndical, IRP, expression des salariés
03/04/2019
Un accord d'entreprise relatif a la reduction des mandats des elus representants du personnel en vue de la mise en place du comite social et economique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique, Calendrier des négociations, Droit syndical, IRP, expression des salariés
22/01/2019
Un accord portant sur l'egalite professionnelle femmes/hommes
Autres dispositions Egalité professionnelle, Egalité salariale F/H
22/01/2019
Un accord d'entreprise portant sur le maintien ou la promotion de la qualite de vie au travail
Stress, risques psycho-sociaux, Autre, précisez
04/07/2018
Un accord portant sur la diffusion de l'information syndicale via les outils numeriques de l'association
