Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
UNION DEPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU RHONE ET DE LA METROPLE (UDAF69)
12 RUE JEAN-MARIE CHAVANT - 69007 LYON
Documents gratuits
Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise
Documents premium
Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires
Accords d’entreprise
14/11/2024
Teletravail et travail a distance accord d'entreprise
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autre, précisez
29/07/2024
Avenant n°1 à l'accord du 9 janvier 2014 sur l'aménagement du temps de travail
Forfaits (en heures, en jours), Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
15/07/2024
Télétravail et travail à distance accord d'entreprise
Télétravail, Droit à la déconnexion et outils numériques
16/01/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
27/04/2021
Accord sur le télétravail au sein de l'udaf du rhône et de la métropole de lyon lié au covid 19