Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
ASS HOSPITALIERE ORNE MOSELLE
62 RUE SAINT-FRANCOIS - 57535 MARANGE-SILVANGE
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Accords d’entreprise
22/10/2024
Protocole des modalites d'attribution et de la periodicite de versement de la prime decentralisee
Système de prime (autre qu'évolution)
22/10/2024
Accord d'harmonisation et d'amenagement du temps de travail au sein de l'hopital st francois
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
16/05/2022
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour l'année 2022
Système de prime (autre qu'évolution)
05/04/2022
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H
05/04/2022
Prime transport 2021
Heures supplémentaires (contingent, majoration), Indemnités (dont kilométrique), Système de rémunération (autres qu'évolution)
12/07/2021
Protocole des modalites d'attribution et de la periodicite de versement de la prime decentralisee