Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
FOYER SAINTE CONSTANCE

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Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

08/04/2025
Accord d'entreprise participation mutuelle
Couverture complémentaire santé - maladie
26/08/2024
Accord relatif à la création d'un compte épargne temps au fjt
Compte épargne temps
26/08/2024
Accord d'entreprise relatif à la reprise d'ancienneté de salariés nouvellement embauchés par le fjt
Système de rémunération (autres qu'évolution)
26/08/2024
Accord d'entreprise relatif à l'indemnité annuelle
Système de rémunération (autres qu'évolution)
04/03/2024
Renouvellement 2 de l'accord d'entreprise relatif aux déplacements et à la mobilité des salariés du fjt
Système de rémunération (autres qu'évolution)
23/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
12/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur
Système de prime (autre qu'évolution)
02/05/2022
Renouvellement accord d'entreprise relatif au repos hebdomadaire dans l'établissement
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
11/10/2021
Renouvellement de l'accord d'entreprise relatif aux déplacements & à la mobilité des salariés du fjt
Indemnités (dont kilométrique), Système de rémunération (autres qu'évolution)
11/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat dite prime macron
Système de prime (autre qu'évolution)
11/10/2021
Renouvellement de l'accord d'entreprise pour l'application de l'avenant n°47 du 29.03.2018 relatif à la rémunération des salariés par le fjt
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
31/05/2021
Accord d'entreprise relatif aux chèques vacances dans l'établissement
Système de rémunération (autres qu'évolution)
10/05/2021
Accord d'entreprise relatif au repos hebdomadaire dans l'établissement
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
27/10/2020
Accord d'entreprise relatif aux déplacements et à la mobilité des salariés du fjt
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique)
20/10/2020
Accord d'entreprise relatif au repos quotidien entre deux journées de travail dans l'établissement
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la création d'un compte épargne temps
Compte épargne temps
18/04/2019
Accord d'entreprise relatif aux mesures d'urgence économique et sociale au fjt
Système de prime (autre qu'évolution)