Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SNR CEVENNES

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Statuts Bilans

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Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

05/12/2020
Statuts mis à jour
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
- Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
15/02/2011
Statuts mis à jour
14/05/2009
Statuts mis à jour
- Modification de la date de cloture de l'exercice social
- Modification de la date de cloture de l'exercice social

Bilans comptables

31/03/2024
Bilan complet
31/03/2022
Bilan complet
31/03/2021
Bilan complet
31/03/2020
Bilan complet
31/03/2019
Bilan complet
31/03/2018
Bilan complet
31/03/2017
Bilan complet

Actes officiels publiés

18/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
13/02/2025
- Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
17/09/2024
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
28/09/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/02/2019
- Modification relative aux dirigeants d'une société
11/07/2018
- Modification relative aux dirigeants d'une société
12/08/2016
- Modification relative aux dirigeants d'une société
19/11/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/02/2014
- Modification relative aux dirigeants d'une société
13/01/2012
- Modification relative aux dirigeants d'une société
29/06/2011
- Modification relative aux dirigeants d'une société
04/10/2010
- Modification relative aux dirigeants d'une société
27/10/2009
- Modification des commissaires aux comptes
16/01/2009
16/05/2008
16/05/2008
30/05/2007
07/02/2007
03/04/2006
31/03/2005
24/08/2004
02/12/2003
31/12/2002
16/07/2002
19/12/2001

Annonces légales parues

27/02/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
19/02/2025
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/09/2024
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/10/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
01/12/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
12/11/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2020
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
15/11/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/11/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
21/02/2019
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
27/12/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/07/2018
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
03/11/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2016
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/04/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
10/12/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
20/10/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/02/2014
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
30/10/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/10/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/01/2012
Modifications et mutations diverses
Modification de l'administration.
26/11/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

02/12/2024
Accord d'entreprise instituant des garanties complémentaires de remboursement de frais de santé au sein de ntn europe
Couverture complémentaire santé - maladie, Autre, précisez
28/10/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entrerpise instituant une garantie complémenatire de remboursement de frais medicaux du 22 novembre 2019
Couverture complémentaire santé - maladie
28/10/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux garanties complementaires "incapacité, invalidité, décès" du 21 décembre 2018
Classifications
10/05/2021
Un accord sur l'organisation et la duree du travail au sein de la societe snr cevennes
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
30/12/2020
un avenant 1 a l'accord relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels et au contrat de generation signe le 29/12/2016
Mesures d'âge (seniors, contrat de génération...)
01/07/2020
Un accord sur la mise en place de mesures economiques (repos, conges, recuperations …) visant la solidarite et l'avenir de ntn snr roulement
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autre, précisez
04/03/2020
Un accord relatif aux conges payes au sein de snr roulements
Autre, précisez, Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
26/02/2020
Un accord collectif d'entreprise instituant une garantie complementaire de remboursement de frais medicaux
Couverture complémentaire santé - maladie
29/07/2019
Un accord relatif a l’egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité
08/07/2019
Un accord resultant des nao portant sur la remuneration, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes
08/07/2019
Un protocole d'accord relatif a l'elevtion des administrateurs salaries au conseil d'administration
Autre, précisez
18/03/2019
Un accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Système de prime (autre qu'évolution)
05/03/2019
Un accord relatif aux garanties complementaires "incapacite, invalidite et deces"
Prévoyance collective, autre que santé maladie
29/01/2019
Un accord relatif a la mise en plcae et au fonctionnement du comite social et economique snr cevennes
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/05/2018
Un accord de methode sur la negociation de l'accord sur la qualite de vie au travail
Autre, précisez
13/02/2018
Un avenant n°2 a l'accord sur le compte epargne temps signe le 09/12/2003
Compte épargne temps