Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Actes officiels publiés

03/10/2023
01/03/1990
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/03/1990
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/03/1990
- ELECTION DU PRESIDENT
01/03/1990
- Modifications relatives au conseil d'administration
01/03/1990
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/03/1984
- Constitution

Annonces légales parues

05/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
05/10/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
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Modification survenue sur l'administration.
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Modification survenue sur l'administration.
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Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
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Modification survenue sur l'administration.
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Modification survenue sur l'administration.
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Modification survenue sur l'administration.
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Modification survenue sur l'administration.
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Modification survenue sur l'administration.
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Modification survenue sur l'administration.
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Modification survenue sur l'administration.
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Modification survenue sur l'administration.
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Modification survenue sur l'administration.
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Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
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Modifications et mutations diverses
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Accords d’entreprise

17/06/2025
Negociation annuelle salariale 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique)
17/06/2025
Accord d'entreprise sur la fixation du contingent annuel d'heures supplementaires
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
24/06/2024
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalites de vote par voie electronique pour les elections des membres de la delegation du personnel au cse et des representants du personnel au conseil de discipline
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
17/06/2024
Accord portant sur le versement de la prime de partage de la valeur annee 2024
Système de prime (autre qu'évolution), Autre, précisez
27/05/2024
Negociation annuelle salariale 2024
Système de prime (autre qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique)
04/12/2023
Egalite professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
08/05/2023
Negociation annuelle salariale 2023
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique), Evolution des primes, Système de prime (autre qu'évolution)
22/08/2022
Negociation annuelle salariale 2022
Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
26/07/2021
Mise en place d'une allocation pour repas decale du soir
Système de prime (autre qu'évolution)
26/07/2021
Negociation annuelle salariale 2021
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes, Indemnités (dont kilométrique)
28/08/2020
Negociation annuelle salariale 2020
Système de prime (autre qu'évolution), Système de rémunération (autres qu'évolution), Indemnités (dont kilométrique)
09/05/2019
Negociation annuelle salariale 2019
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Evolution des primes
24/05/2018
Accord d'entreprise relatif a la negociation annuelle obligatoire 2018
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes

Marques

FLEX' AGGLO IL SUFFIT DE DEMANDER!
FLEX' AGGLO IL SUFFIT DE DEMANDER!
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4293691
Enregistrée le : 18/08/2016
Expire le : 18/08/2016
Classes : 39
TE FIL SE DEPLACER AU FIL DE VOS ENVIES
TE FIL SE DEPLACER AU FIL DE VOS ENVIES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4292465
Enregistrée le : 08/08/2016
Expire le : 08/08/2016
Classes : 12, 35, 39, 41
LE BUS L'AUTOVILLE
LE BUS L'AUTOVILLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92424568
Enregistrée le : 17/06/1992
Expire le : 17/06/1992
Classes : 0, 12, 39