Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SOINS SERVICE

SOINS SERVICE

4 RUE DE L'ILE MYSTERIEUSE - 80440 BOVES
03 22 70 79 79
contact@soins-service.fr

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

10/06/2025
Accord portant sur la nao sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au niveau de la fondation soins service au titre de l'année 2024
Autre, précisez
27/01/2025
Accord relatif a la remuneration des soignants
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
27/05/2024
Accord d'entreprise (relatif au fond de solidarité)
Autre, précisez
27/05/2024
Nao 2023
Autre, précisez
13/11/2023
Accord relatif au teletravail
Télétravail
10/04/2023
Accord d'entreprise nao soins service
Couverture complémentaire santé - maladie, Evolution des primes
11/07/2022
Accord relatif au recours au vote électronique dans le cadre des élections de la délégation du personnel au cse de l'association soins service
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/07/2022
Accord relatif au perimetre des elections du cse de l'association soins service
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
11/07/2022
Accord d'entreprise nao
Autre, précisez
23/08/2021
Négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
11/12/2020
Primé décentralisée 2020 - prime chaussure
Evolution des primes
30/04/2020
Accord relatif a la formation professionnelle
26/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, Non discrimination - Diversité, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
13/08/2019
Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée
Système de prime (autre qu'évolution)
13/08/2019
Négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez
24/08/2018
Négociation annuelle obligatoire - accord collectif d'entreprise
Système de prime (autre qu'évolution)

Marques

CFA FORMASOINS
CFA FORMASOINS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4955523
Enregistrée le : 20/04/2023
Expire le : 20/04/2023
Classes : 41, 44
CFA FORMA SOINS
CFA FORMA SOINS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4955520
Enregistrée le : 20/04/2023
Expire le : 20/04/2023
Classes : 41, 44
CFA FORMA-SOINS
CFA FORMA-SOINS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4955527
Enregistrée le : 20/04/2023
Expire le : 20/04/2023
Classes : 41, 44