Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
- Changement de président du conseil d'administration
- Mise à jour des articles 10 et 11 des statuts
- Modification(s) relative(s) au(x) membre(s)
- Réduction du capital social
08/12/2016
Statuts mis à jour
- Réduction du capital social
- Mise à jour des articles 10 et 11 des statuts
08/09/2016
Statuts mis à jour
- Changement relatif à l'objet social
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Mise à jour des statuts avec les dispositions des articles L.251-1 et suivants du Code de Commerce et notamment les articles 1, 2 et 27 Modification du siège social suite à une nouvelle numérotation décidée par la Ville de Lisieux Modification divers articles des statuts Approbation d'un nouveau règlement intérieur
25/10/2007
Statuts mis à jour
- MODIFICATION DES MEMBRES
- Augmentation du capital social
- CHANGEMENT DE PRESIDENT ET DE CONSTROLEUR DE GESTION ET DE CONTROLEURDES COMPTES
12/07/2004
Statuts mis à jour
- CHANGEMENT DE DENOMINATION D'UN MEMBRE NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE Augmentation de capital
- CHANGEMENT DE DENOMINATION D'UN MEMBRE NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE Augmentation de capital
24/06/1999
Statuts mis à jour
- Réduction du capital RECTIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
- Réduction du capital RECTIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
- Réduction du capital RECTIFICATION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL
Bilans comptables
31/12/2023
Bilan complet
Actes officiels publiés
20/12/2023
17/08/2021
- Nomination d'une directrice régionale référente
10/09/2020
- Changement de contrôleur des comptes
- Changement de contrôleur de gestion
25/09/2019
- Constitution d'un conseil d'administration au sein du groupement Intégration d'un nouveau membre suite à fusion entre deux membres
- Réduction du capital social
- Nomination d'administrateurs Renouvellement mandat du controleur de gestion et controleur des comptes
- Nomination d'un président du conseil d'administration Nomination d'un directeur régional référent
10/01/2019
- Nomination de directeur général
24/10/2018
- Nomination de contrôleur des comptes
- Nomination de contrôleur de gestion
- Démission de contrôleur des comptes
- Démission de contrôleur de gestion
- Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
17/09/2009
- CHANGEMENT DE PRESIDENTRENOUVELLEMENT MANDAT DU CONTROLEUR DE GESTION ET DES COMPTES
21/12/2005
04/08/1999
- Changement relatif à la durée de la personne morale
28/09/1994
- Modifications relatives au conseil d'administration
30/08/1993
- CHANGEMENT DU CONTROLEUR DE GESTIONCHANGEMENT DE MEMBRE
06/04/1993
- CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR
- Modifications relatives au conseil d'administration
06/04/1993
- Modifications relatives au conseil d'administration
- CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR
Annonces légales parues
17/01/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
08/05/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration, le capital.
02/09/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/09/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/10/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
16/01/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
04/11/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
16/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur le capital, l'administration
15/09/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'activité, le capital, l'adresse du siège, l'administration
13/01/2015
Vente d'établissements
16/10/2009
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
Accords d’entreprise
03/03/2025
La negociation annuelle obligatoire 2025
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Autres dispositions Egalité professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie
09/12/2024
Les dispositions particulieres de la societe artic
Système de rémunération (autres qu'évolution)
14/10/2024
Le temps de travail
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
08/04/2024
La négociation annuelle obligatoire 2024
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Egalité salariale F/H
01/05/2023
La negociation annuelle obligatoire [nao] 2023
Calendrier des négociations, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Intéressement
12/09/2022
L'egalite professionnelle entre les femmes & les hommes
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle
23/05/2022
Le protocole d'accord preelectoral elections professionnelles 2022
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
23/05/2022
Le recours au vote electronique pour les elections du comite social economique 2022 du gie artic
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
02/05/2022
Le protocole d'accord preelectoral elections professionnelles 2022
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
25/04/2022
La negociation annuelle obligatoire 2022
Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
10/05/2021
La négociation annuelle obligatoire
Autre, précisez, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
21/10/2020
Le droit a la deconnexion
Droit à la déconnexion et outils numériques
21/10/2020
La negociation annuelle obligatoire 2020 (nao)
Droit à la déconnexion et outils numériques, Travailleurs handicapés, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Egalité salariale F/H
25/02/2020
La mise en place d'une base de donnees economiques et sociales (bdes)
Autre, précisez
23/07/2019
Le compte epargne temps (cet)
Compte épargne temps
18/04/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
