Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

24/06/2025
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail
Compte épargne temps
24/06/2025
Négociations annuelles obligatoires
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Evolution des primes, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, GPEC, Travailleurs handicapés, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Couverture complémentaire santé - maladie, Prévoyance collective, autre que santé maladie, Droit à la déconnexion et outils numériques
15/05/2023
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres du cse
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
01/05/2023
Protocole d’accord relatif a la negociation annuelle 2020
Autre, précisez
10/04/2023
Accord relatif à l'organisation des instances représentatives du personnel
Droit syndical, IRP, expression des salariés
10/04/2023
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
Evolution des primes, GPEC, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Prime de partage des profits, Egalité salariale F/H, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
01/08/2022
Negociation annuelle obligatoire
Autres dispositions Egalité professionnelle, Autre, précisez, Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation), Travailleurs handicapés, Mobilité (géographique, professionnelle - promotions), Egalité salariale F/H, Intéressement, Evolution des primes, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Couverture complémentaire santé - maladie, Droit à la déconnexion et outils numériques, Participation, Formation professionnelle, Prévoyance collective, autre que santé maladie
09/08/2021
Avenant de l'accord sur l'amenagement du temps de travail
09/08/2021
Protocole d'accord relatif a la negociation annuelle obligatoire
09/08/2021
Avenant a l'accord d'entreprise generalisant la couverture frais de sante
17/02/2021
Accord entreprise relatif à la tenue des entretiens professionnels association melioris
23/07/2019
Avenant à l'accord relatif à la mise en place du comité social et economique central (csec)
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
18/03/2019
Accord relatif aux modalités de versement d'une prime exceptionnelle aux salariés de l'association melioris
Système de prime (autre qu'évolution)
12/03/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle 2018
Autre, précisez
08/01/2019
Accord relatif à la définition des établissements dans le cadre des élections professionnelles 2019 et mise en place des cse d'etablissement, d'un cse central, d'une commission santé, sécurité et conditions de travail unique

Marques

MELIORIS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4754154
Enregistrée le : 12/04/2021
Expire le : 12/04/2021
Classes : 39, 41, 42, 43, 45
melioris
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4727768
Enregistrée le : 01/02/2021
Expire le : 01/02/2021
Classes : 10, 39, 41, 42, 43, 44, 45
MÉLIORIS
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3825357
Enregistrée le : 20/04/2011
Expire le : 20/04/2011
Classes : 10, 44