Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
AFPJR (AFPJR)

AFPJR (AFPJR)

492 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR
04 97 12 70 70
info@afpjr.org

Documents gratuits

Extrait Datalegal
Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Accords d’entreprise

22/01/2024
Accord collectif relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers
GPEC
16/10/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnel entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et conditions de travail
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Non discrimination - Diversité
25/04/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
23/07/2020
Accord égalité pro 25.06.2020
QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle, Egalité salariale F/H, Non discrimination - Diversité, Autres dispositions Egalité professionnelle
06/05/2020
Accord gpec 17.02.2020
GPEC
06/05/2020
Accord collectif relatif droit d'expression
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/01/2019
Statut collectif applicable aux entreprises adaptees de l'afpjr
Indemnités (dont kilométrique), Système de rémunération (autres qu'évolution), Evolution des primes, Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution), Système de prime (autre qu'évolution), Heures supplémentaires (contingent, majoration), Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT), Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Reprise des données
29/01/2019
Accord collectif de transition anticipant les efftes de ma remise en cause su statut collectif des salaries des entreprises adaptees de l afpjr
Autre, précisez
13/06/2018
Accord relatif au périmêtre de mise en place du comité social et economique au sein de l'afpjr
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/05/2018
Accord collectif relatif a la prorogation des mandats des irp de l'association afpjr
Droit syndical, IRP, expression des salariés
29/05/2018
Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique au sein de l'afpjr
Droit syndical, IRP, expression des salariés
30/01/2018
Accord collectif relatif a la prorogation des mandats des irp
Droit syndical, IRP, expression des salariés

Marques

UN PETIT COOKIE EN PLUS
UN PETIT COOKIE EN PLUS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5143263
Enregistrée le : 29/04/2025
Expire le : 29/04/2025
Classes : 30
Saveurs Hand'gagées
Saveurs Hand'gagées
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5066887
Enregistrée le : 03/07/2024
Expire le : 03/07/2024
Classes : 29, 30, 31, 32, 43
Lokal pour Tous
Lokal pour Tous
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4983115
Enregistrée le : 07/08/2023
Expire le : 07/08/2023
Classes : 43
LA BASTIDE Saveurs Provençales
LA BASTIDE Saveurs Provençales
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4354871
Enregistrée le : 14/04/2017
Expire le : 14/04/2017
Classes : 29, 30
Les Délices DE LA BASTIDE
Les Délices DE LA BASTIDE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4354892
Enregistrée le : 14/04/2017
Expire le : 14/04/2017
Classes : 29, 30
LES DELICES DE LA BASTIDE CONSERVERIE ARTISANALE PROVENCALE
LES DELICES DE LA BASTIDE CONSERVERIE ARTISANALE PROVENCALE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4103204
Enregistrée le : 04/07/2014
Expire le : 04/07/2014
Classes : 29, 30
SAVEURS PROVENÇALES
SAVEURS PROVENÇALES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3531592
Enregistrée le : 17/10/2007
Expire le : 17/10/2007
Classes : 29, 30, 31
PIQUE ET PLIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3047781
Enregistrée le : 23/08/2000
Expire le : 23/08/2000
Classes : 0, 37, 40
LES SUCRES SALES DE L'ALMANDIN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3047782
Enregistrée le : 23/08/2000
Expire le : 23/08/2000
Classes : 0, 29, 30, 31, 32, 42
E.M.S.
E.M.S.
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR97702333
Enregistrée le : 31/10/1997
Expire le : 31/10/1997
Classes : 0, 35, 37, 42
SUNERGIE
SUNERGIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93450307
Enregistrée le : 08/01/1993
Expire le : 08/01/1993
Classes : 35