Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

SCEA SAINT ST VINCENT

DOM DE LA TOUR DU BON - 83330 LE CASTELLET

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Actes officiels publiés

25/07/2016
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Modification(s) statutaire(s)
24/06/2014
- Cession de parts
- Modification(s) statutaire(s)
24/06/2014
- Augmentation du capital social
24/06/2014
- Dévolution successorale de parts
24/06/2014
- Dévolution successorale de parts
31/05/2006
- Donateur : M Robert HOCQUARD ET Mme Claude KRIER / Donataire : Melle Daphnée HOCQUARD
31/05/2006
- Donateur : M Robert HOCQUARD et Mme Claude KRIER / Donataire : Melle Ophélie HOCQUARD
31/05/2006
- Donateur : M Robert HOCQUARD ET Mme Claude KRIER / Donataire : Melle Noémie HENRY
31/05/2006
- Donateur : M Robert HOCQUARD ET Mme Claude KRIER / Donataires : M Jean Francois HOCQUARD , M Hervé HOCQUARD, M Arnaud HOCQUARD et Mme Agnès HOCQUARD épouse HENRY.
31/05/2006
- Donateur :M Robert HOCQUARD et Mme Claude KRIER /Donataire : Melle Marguerite HOCQUARD
31/05/2006
- Changement(s) de gérant(s)
31/05/2006
- Donateur : M Robert HOCQUARD et Mme Claude KRIER / Donataire : M Raphael HOCQUARD
31/05/2006
- Donateur : M Robert HOCQUARD et Mme Claude KRIER / Donataire : M Timothée HENRY
31/05/2006
- Donateur : M Robert HOCQUARD et Mme Claude KRIER / Donataire : Melle Anna HOCQUARD
31/05/2006
- Donateur : M Robert HOCQUARD et Mme Claude KRIER / Donataire : Melle Chloé HOCQUARD
31/05/2006
- Donateur : M Robert HOCQUARD et Mme Claude KRIER / Donataire : Melle Marianne HOCQUARD
31/05/2006
- Donateur : M Robert HOCQUARD et Mme Claude KRIER / Donataire : M Nicolas HOCQUARD
31/05/2006
- Donateur : M Robert HOCQUARD et Mme Claude KRIER / Donataire : M PHiléas HOCQUARD
01/01/2006

Annonces légales parues

02/07/2014
Modifications et mutations diverses
Modification du capital.

Marques

DOMAINE DE LA TOUR DU BON
DOMAINE DE LA TOUR DU BON
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5080894
Enregistrée le : 09/09/2024
Expire le : 09/09/2024
Classes : 31, 33, 43, 44
DOMAINE DE LA TOUR DU BON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3736038
Enregistrée le : 05/05/2010
Expire le : 05/05/2010
Classes : 33, 41, 43
DOMAINE DE LA TOUR DU BON
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR93470642
Enregistrée le : 26/05/1993
Expire le : 26/05/1993
Classes : 33