Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

VIGNOBLES DE RAMATUELLE (CVR)

597 ROUTE DE COLLEBASSE - 83350 RAMATUELLE
04 94 55 59 05
contact@vignoblesderamatuelle.com
Statuts Bilans

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Contacts entreprises
Convention collective
Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

Documents premium

Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

22/12/2023
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
04/04/2022
Statuts mis à jour
09/03/2010
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de l'arrêté du 25/03/2009portant homologation des statuts types des sociétés coopératives agricoles
09/03/2010
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de l'arrêté du 25/03/2009portant homologation des statuts types des sociétés coopératives agricoles
23/03/2009
Statuts mis à jour
- - Mise en harmonie des statuts conformément à l'arrêté du 23/04/2008portant homologation des nouveaux statuts types des coopératives agricoles

Bilans comptables

31/07/2024
Bilan complet
31/07/2023
Bilan complet
31/07/2022
Bilan complet
31/07/2021
Bilan complet
31/07/2020
Bilan complet
31/07/2019
Bilan complet
31/07/2018
Bilan complet
31/07/2017
Bilan complet
31/07/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

04/07/2024
22/12/2023
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/04/2023
- Départ à la retraite du Directeur à compter du 10/06/2022
- Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
- Nouveau Conseil d'Administration
- Approbation de la cooptation d'un Administrateur, nommé en cours d'exercice par le conseil d'administration, suite à la démission d'un de ses membres. Renouvellement d'un tiers des membres du Conseil d'Administration
- Changement de commissaire aux comptes suppléant
24/05/2022
- nomination des membres du conseil d'administration
- Nomination(s) d'administrateur(s)
06/01/2022
- Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
31/03/2021
- Modifications relatives au conseil d'administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
09/03/2021
12/04/2019
- Changement de vice-président
- VARIABILITE DU CAPITAL
- Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
- Modifications relatives au conseil d'administration
13/03/2019
- Modification(s) statutaire(s)
26/03/2018
- NOUVEAUX ADMINISTRATEURS
15/12/2016
- VIGNOBLES DE RAMATUELLE
16/11/2016
- Nominations au conseil d'administration et à la direction générale
16/11/2016
- Nominations au conseil d'administration et à la direction générale
16/11/2016
- Nominations au conseil d'administration et à la direction générale
16/11/2016
- Nominations au conseil d'administration et à la direction générale
- election du président
16/11/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration et à la direction générale
16/11/2016
- Nominations au conseil d'administration et à la direction générale
16/11/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration et à la direction générale
16/11/2016
- Nominations au conseil d'administration et à la direction générale
16/11/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration et à la direction générale
16/11/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration et à la direction générale
16/11/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration et à la direction générale
16/11/2016
- Nominations au conseil d'administration et à la direction générale
15/09/2010
- Approbation du traité d'apport fusion entre la Coopérative LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE (Société absorbante) et la Société Coopérative Agricole LES FOULEURS DE SAINT PONSSociété absorbée).
02/04/2010
- Traité d'apport fusion en date du 15/03/2010 entre la Société CoopérativeAgricole Les Celliers des Vignerons de Ramatuelle (Société absorbante) et
- la Société Coopérative Agricole Les Fouleurs de Saint Pons (Société absorbée).

Annonces légales parues

22/05/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
10/07/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/05/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/04/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
01/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/06/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/04/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
17/03/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/02/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
16/01/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/04/2019
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
21/03/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/03/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
31/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/12/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur la dénomination
25/11/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
15/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/03/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

A CONTRARIO
A CONTRARIO
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4372608
Enregistrée le : 29/06/2017
Expire le : 29/06/2017
Classes : 33
EXCEPTION
EXCEPTION
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4319985
Enregistrée le : 06/12/2016
Expire le : 06/12/2016
Classes : 33
RV VIGNOBLES DE RAMATUELLES
RV VIGNOBLES DE RAMATUELLES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4319026
Enregistrée le : 01/12/2016
Expire le : 01/12/2016
Classes : 35, 40, 41
LES CELLIERS DE LA PRESQU'ILE
LES CELLIERS DE LA PRESQU'ILE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4051760
Enregistrée le : 03/12/2013
Expire le : 03/12/2013
Classes : 33
ROUTE DES PLAGES RAMATUELLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3816871
Enregistrée le : 21/03/2011
Expire le : 21/03/2011
Classes : 33
ROSE DE RAMATUELLE
ROSE DE RAMATUELLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3716374
Enregistrée le : 24/02/2010
Expire le : 24/02/2010
Classes : 33
ROSE DES CELLIERS DE RAMATUELLE
ROSE DES CELLIERS DE RAMATUELLE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3716375
Enregistrée le : 24/02/2010
Expire le : 24/02/2010
Classes : 33
Rosé de Ramatuelle
Rosé de Ramatuelle
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3669391
Enregistrée le : 06/08/2009
Expire le : 06/08/2009
Classes : 33
R de Ramatuelle
R de Ramatuelle
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3639864
Enregistrée le : 26/03/2009
Expire le : 26/03/2009
Classes : 33
Beauté de Ramatuelle
Beauté de Ramatuelle
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3490483
Enregistrée le : 22/03/2007
Expire le : 22/03/2007
Classes : 33
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR1468649
Enregistrée le : 25/02/1988
Expire le : 25/02/1988
Classes : 33