Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

ASS RESPONSABLE DU L.E.A.P. ST MAXIMIN

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04 94 86 52 93
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Accords d’entreprise

05/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle

Marques

Campus Provence Verte
Campus Provence Verte
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4928482
Enregistrée le : 16/01/2023
Expire le : 16/01/2023
Classes : 41
Campus Provence Verte MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE ENSEIGNEMENT PRIVE CATHOLIQUE
Campus Provence Verte MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE ENSEIGNEMENT PRIVE CATHOLIQUE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4895137
Enregistrée le : 05/09/2022
Expire le : 05/09/2022
Classes : 41
lycée privé Provence Verte
lycée privé Provence Verte
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3959471
Enregistrée le : 05/11/2012
Expire le : 05/11/2012
Classes : 41