Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SCA LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX

SCA LES VIGNERONS DU MONT VENTOUX

620 ROUTE DE CARPENTRAS - 84410 BEDOIN
04 90 12 88 00
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Statuts de l’entreprise

01/07/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
03/08/2021
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
- Modification(s) statutaire(s)
02/06/2017
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
22/06/2015
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
08/07/2014
Statuts mis à jour
- Modification(s) statutaire(s)
23/01/2013
Statuts mis à jour
- Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
- changement de Vice-Président et départ de Directeur
08/02/2011
Statuts mis à jour
- la mise en conformite à l'arreté du 25 mars 2009
08/02/2011
Statuts mis à jour
- la mise en conformite à l'arreté du 25 mars 2009

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2020
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

01/07/2025
- Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société
02/08/2023
30/06/2022
- Changement(s) d'administrateur(s)
22/02/2022
- RECTIFICATIF DE L’ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE DU 17/12/2010
- Divers
- rectificatif pv 11/05/2015
- RECTIFICATIF PV 09/05/2019
- rectificatif pv 16/07/2020
- RECTIFICATIF PV DU 03/06/2021
22/02/2022
- RECTIFICATIF DE L’ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE DU 17/12/2010
- Divers
- rectificatif pv 11/05/2015
- RECTIFICATIF PV 09/05/2019
- rectificatif pv 16/07/2020
- RECTIFICATIF PV DU 03/06/2021
22/02/2022
- RECTIFICATIF DE L’ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE DU 17/12/2010
- Divers
- rectificatif pv 11/05/2015
- RECTIFICATIF PV 09/05/2019
- rectificatif pv 16/07/2020
- RECTIFICATIF PV DU 03/06/2021
22/02/2022
- RECTIFICATIF DE L’ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE DU 17/12/2010
- Divers
- rectificatif pv 11/05/2015
- RECTIFICATIF PV 09/05/2019
- rectificatif pv 16/07/2020
- RECTIFICATIF PV DU 03/06/2021
22/02/2022
- RECTIFICATIF DE L’ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE DU 17/12/2010
- Divers
- rectificatif pv 11/05/2015
- RECTIFICATIF PV 09/05/2019
- rectificatif pv 16/07/2020
- RECTIFICATIF PV DU 03/06/2021
22/02/2022
- RECTIFICATIF DE L’ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE DU 17/12/2010
- Divers
- rectificatif pv 11/05/2015
- RECTIFICATIF PV 09/05/2019
- rectificatif pv 16/07/2020
- RECTIFICATIF PV DU 03/06/2021
22/02/2022
- RECTIFICATIF DE L’ASSEMBLÉE GENERALE ORDINAIRE DU 17/12/2010
- Divers
- rectificatif pv 11/05/2015
- RECTIFICATIF PV 09/05/2019
- rectificatif pv 16/07/2020
- RECTIFICATIF PV DU 03/06/2021
10/03/2021
- Modification(s) relative(s) au vice-président
05/07/2018
- Modification(s) statutaire(s)
23/01/2018
- NOMINATION DU CAC
23/01/2018
- NOMINATION DU CAC
24/07/2014
- changement de Trésorier
26/01/2011
- CHANGEMENT DE TRESORIER :ANCIEN HAUD HERVE-NOUVEAU GHAYA CHOKRI
22/03/2010
- CHANGEMENT DE TRESORIER
17/06/2008
04/02/2008
12/02/2007
30/03/2006
31/03/2005
04/11/2002

Annonces légales parues

05/08/2025
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
18/06/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
06/07/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
26/06/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/02/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
04/08/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
25/08/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/06/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/06/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
30/01/2018
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/06/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
22/07/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/02/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
03/02/2013
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
27/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

02/05/2022
Accord relatif a l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes 01/07/2022 - 30/06/2026 01/07/2022 - 30/06/2026
Non discrimination - Diversité, Egalité salariale F/H, Autres dispositions Egalité professionnelle, QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
28/03/2022
Accord relatif aux themes de la negociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2022 01/01/2022 - 31/12/2022
Système de rémunération (autres qu'évolution), Autre, précisez
06/12/2021
Accord collectif teletravail
Télétravail
06/12/2021
Accord collectif complémentaire frais de santé au sein de la sca les vignerons du mont ventoux
Couverture complémentaire santé - maladie

Marques

VENTOUX PRESTIGE
VENTOUX PRESTIGE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR5181518
Enregistrée le : 18/09/2025
Expire le : 18/09/2025
Classes : 33
DOM BALAQUERE
DOM BALAQUERE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5041768
Enregistrée le : 25/03/2024
Expire le : 25/03/2024
Classes : 33
ALTITUDE 400
ALTITUDE 400
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4913498
Enregistrée le : 16/11/2022
Expire le : 16/11/2022
Classes : 33
ENROLLE MOI
ENROLLE MOI
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4910465
Enregistrée le : 03/11/2022
Expire le : 03/11/2022
Classes : 33
PATIENCE DES CHENES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4801961
Enregistrée le : 22/09/2021
Expire le : 22/09/2021
Classes : 33
L'INSTANT PREFERE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4769008
Enregistrée le : 21/05/2021
Expire le : 21/05/2021
Classes : 33
JUSTE UNE FOIS
JUSTE UNE FOIS
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4655932
Enregistrée le : 11/06/2020
Expire le : 11/06/2020
Classes : 33
En Terrasse
En Terrasse
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4620721
Enregistrée le : 04/02/2020
Expire le : 04/02/2020
Classes : 33
DOMAINE LE SERRE DES FOURQUES
DOMAINE LE SERRE DES FOURQUES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4523293
Enregistrée le : 08/02/2019
Expire le : 08/02/2019
Classes : 33
SECRET DES DAMES
SECRET DES DAMES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4503690
Enregistrée le : 27/11/2018
Expire le : 27/11/2018
Classes : 33
EVEIL
EVEIL
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4485213
Enregistrée le : 24/09/2018
Expire le : 24/09/2018
Classes : 33
VMV COURONNE
VMV COURONNE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4478152
Enregistrée le : 27/08/2018
Expire le : 27/08/2018
Classes : 33
FLEUR DE TRUFFES
FLEUR DE TRUFFES
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4473356
Enregistrée le : 31/07/2018
Expire le : 31/07/2018
Classes : 33
CUVEE 1909
CUVEE 1909
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4383640
Enregistrée le : 22/08/2017
Expire le : 22/08/2017
Classes : 33
CUVEE F
CUVEE F
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4319643
Enregistrée le : 05/12/2016
Expire le : 05/12/2016
Classes : 33
Vé
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4293442
Enregistrée le : 16/08/2016
Expire le : 16/08/2016
Classes : 33
VENTOUX AQUARELLE
VENTOUX AQUARELLE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4222920
Enregistrée le : 03/11/2015
Expire le : 03/11/2015
Classes : 33
VENTOUX EMOTION
VENTOUX EMOTION
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4220981
Enregistrée le : 27/10/2015
Expire le : 27/10/2015
Classes : 33
LES AFFRANCHIS DE VMV
LES AFFRANCHIS DE VMV
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4197248
Enregistrée le : 17/07/2015
Expire le : 17/07/2015
Classes : 33
L'OR DU VENTOUX
L'OR DU VENTOUX
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4187411
Enregistrée le : 09/06/2015
Expire le : 09/06/2015
Classes : 33
CHARME ROSE VMV
CHARME ROSE VMV
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3946452
Enregistrée le : 17/09/2012
Expire le : 17/09/2012
Classes : 33
CUVEE D'ENFER
CUVEE D'ENFER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3946453
Enregistrée le : 17/09/2012
Expire le : 17/09/2012
Classes : 33
VMV HARMONIE
VMV HARMONIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3946448
Enregistrée le : 17/09/2012
Expire le : 17/09/2012
Classes : 33
EGERIE
EGERIE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3924614
Enregistrée le : 05/06/2012
Expire le : 05/06/2012
Classes : 33
VMV EXCELLENCE
VMV EXCELLENCE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3908278
Enregistrée le : 27/03/2012
Expire le : 27/03/2012
Classes : 33