Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
SCA LES COTEAUX DE GRAMBOIS

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324 RTE DE LA BASTIDE - 84240 GRAMBOIS
Statuts Bilans

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Statuts de l’entreprise

27/02/2020
Statuts mis à jour
- Mise en harmonie des statuts
03/05/2019
Statuts mis à jour
- Transfert du siège social et de l'établissement principal
- Changement relatif à la durée de la personne morale
- Modification(s) statutaire(s)
- Transfert du siège social
07/03/2017
Statuts mis à jour
- Modifications relatives au conseil d'administration
24/02/2010
Statuts mis à jour
- MODIFICATIONS STATUTAIRES
24/02/2010
Statuts mis à jour
- MODIFICATIONS STATUTAIRES
16/07/2002
Statuts mis à jour
- Constitution

Bilans comptables

31/07/2023
Bilan complet
31/07/2022
Bilan complet
31/07/2021
Bilan complet
31/07/2020
Bilan complet
31/07/2019
Bilan complet
31/07/2018
Bilan complet
31/07/2017
Bilan complet
31/07/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

31/01/2025
- Procès-verbal d’Assemblée Générale extraordinaire de la société absorbée constant l’approbation de la fusion enregistrée auprès des services fiscaux et certifié conforme par le représentant légal de la société absorbée
20/12/2024
- Projet de traité d’apport
17/06/2024
15/03/2023
- Modifications relatives au conseil d'administration
03/03/2022
- Modifications relatives au conseil d'administration
10/03/2021
01/04/2020
- Nomination(s) de membre(s)
29/01/2020
22/05/2019
- Changement relatif à la durée de la personne morale
26/02/2019
- Modifications relatives au conseil d'administration
02/03/2018
- Modifications relatives au conseil d'administration
31/03/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
31/03/2016
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/03/2012
- départ d'un membre du Conseil d'Administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
16/03/2012
- départ d'un membre du Conseil d'Administration
- Modifications relatives au conseil d'administration
07/02/2011
11/02/2004
- Modifications relatives au conseil d'administration
17/03/2003
- MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Annonces légales parues

25/03/2025
Modifications et mutations diverses
20/06/2024
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
12/03/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/03/2023
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
01/03/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/12/2022
Modifications et mutations diverses
mise en activité de la société.
08/03/2022
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
13/02/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/03/2021
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
23/02/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2020
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration.
27/02/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
26/02/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
27/02/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/03/2017
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
03/03/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/04/2016
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
29/03/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/03/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
05/04/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
18/03/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/03/2012
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration
23/02/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
21/02/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/02/2011
Modifications et mutations diverses
Modification survenue sur l'administration

Accords d’entreprise

18/09/2023
Aménagement temps de travail
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles), Travail à temps partiel, Durée collective du temps de travail, Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail, Forfaits (en heures, en jours)

Marques

L'échappatoire
L'échappatoire
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4975679
Enregistrée le : 07/07/2023
Expire le : 07/07/2023
Classes : 33, 43
Calista
Calista
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4151565
Enregistrée le : 26/01/2015
Expire le : 26/01/2015
Classes : 33
Secret d'une Perle
Secret d'une Perle
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR4151587
Enregistrée le : 26/01/2015
Expire le : 26/01/2015
Classes : 33
Secret d'un Terroir
Secret d'un Terroir
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR4009888
Enregistrée le : 05/06/2013
Expire le : 05/06/2013
Classes : 33, 43