Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)

MOULINS ETANGS DOILLON BRIARD

LD MOULIN DES ETANGS - 08160 HANNOGNE-SAINT-MARTIN
03 24 54 01 72
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Statuts Bilans

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Numéro TVA intracommunautaire
Numéro EORI
Avis de situation Sirene
Extrait RNE
Fiche entreprise

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Étude de solvabilité
Extrait Kbis
Estimation des encours financiers
Estimation des cotations bancaires

Statuts de l’entreprise

07/02/2025
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour
30/12/2024
Statuts mis à jour
- Copie des statuts mis à jour

Bilans comptables

31/12/2024
Bilan complet
31/12/2023
Bilan complet
31/12/2022
Bilan complet
31/12/2021
Bilan complet
31/12/2019
Bilan complet
31/12/2018
Bilan complet
31/12/2017
Bilan complet
31/12/2016
Bilan complet

Actes officiels publiés

07/02/2025
- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
07/02/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/01/2025
- PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
07/01/2025
- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
30/12/2024
- Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)
16/01/2020
- Nomination de directeur général
27/09/2019
- Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
06/04/2018
- Réduction du capital social
12/02/2018
- Réduction du capital social
26/12/2017
- Modification(s) statutaire(s)
10/06/2005
06/06/2005
07/11/2002
22/10/2002
08/11/1999

Annonces légales parues

26/06/2025
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14/08/2024
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24/09/2023
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
03/07/2022
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04/07/2021
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25/09/2020
Avis de dépôts des comptes des sociétés
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
26/01/2020
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
15/10/2019
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/10/2019
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal et l'administration
17/08/2018
Avis de dépôts des comptes des sociétés
17/04/2018
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur le capital (diminution)
06/09/2017
Avis de dépôts des comptes des sociétés
28/07/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
19/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
13/08/2014
Avis de dépôts des comptes des sociétés
29/07/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
15/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/08/2011
Avis de dépôts des comptes des sociétés
25/08/2010
Avis de dépôts des comptes des sociétés
02/10/2009
Avis de dépôts des comptes des sociétés
23/08/2008
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Marques

MOULIN DES ÉTANGS
MOULIN DES ÉTANGS
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4913575
Enregistrée le : 16/11/2022
Expire le : 16/11/2022
Classes : 30, 35, 41, 42
MOULIN DES ETANGS Artisan meunier depuis 1882
MOULIN DES ETANGS Artisan meunier depuis 1882
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4913573
Enregistrée le : 16/11/2022
Expire le : 16/11/2022
Classes : 30, 35, 41, 42
LA FOURNEE belle epoque
LA FOURNEE belle epoque
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3466710
Enregistrée le : 29/11/2006
Expire le : 29/11/2006
Classes : 30
LA FOURNEE GRAND AROME
LA FOURNEE GRAND AROME
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3466704
Enregistrée le : 29/11/2006
Expire le : 29/11/2006
Classes : 30
LA FOURNEE GRAINES
LA FOURNEE GRAINES
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3466712
Enregistrée le : 29/11/2006
Expire le : 29/11/2006
Classes : 30
LA FOURNEE SAVEUR
LA FOURNEE SAVEUR
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3466719
Enregistrée le : 29/11/2006
Expire le : 29/11/2006
Classes : 30
La Fournée BAGUETTE DE L'ARTISAN
La Fournée BAGUETTE DE L'ARTISAN
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3466708
Enregistrée le : 29/11/2006
Expire le : 29/11/2006
Classes : 30
PAVE D'ARDENNE
PAVE D'ARDENNE
Statut : Marque renouvelée
Numéro : FR3464040
Enregistrée le : 17/11/2006
Expire le : 17/11/2006
Classes : 30
PAVE D'ARDENNE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR96606488
Enregistrée le : 18/01/1996
Expire le : 18/01/1996
Classes : 30
LA FLUTE ARDENNAISE
LA FLUTE ARDENNAISE
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR92421059
Enregistrée le : 02/06/1992
Expire le : 02/06/1992
Classes : 30