Service privé et distinct du Registre National du Commerce et des sociétés tenues par les greffiers des tribunaux de commerce. Informations fournies par le Groupement d’intérêt économique des greffiers des tribunaux de commerce (G.I.E. INFOGREFFE)
COOP AGRIC PRODUCTEURS DE NOIRMOUTIER

COOP AGRIC PRODUCTEURS DE NOIRMOUTIER

LE PETIT CHESSE - 85330 NOIRMOUTIER-EN-L'ILE
02 51 35 76 76
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Actes officiels publiés

05/08/2022
- Changement de vice-président
- Changement de président
08/04/2022
08/04/2022
08/04/2022
27/02/2015
- Changement de président
27/02/2015
- Divers Changement de Directeur
31/10/2002

Annonces légales parues

16/08/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
19/04/2022
Modifications et mutations diverses
modification survenue sur l'administration
14/10/2016
Avis de dépôts des comptes des sociétés
06/08/2015
Avis de dépôts des comptes des sociétés
08/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
08/03/2015
Modifications et mutations diverses
Modification de représentant.
30/06/2013
Avis de dépôts des comptes des sociétés
14/08/2012
Avis de dépôts des comptes des sociétés

Accords d’entreprise

05/05/2020
Un accord permettant la mise en place d'un comite a vocation sociale et culturelle au sein de la cooperative
Autre, précisez
18/01/2018
Un accord mettant en place un forfait annuel en jours
Forfaits (en heures, en jours)
19/12/2017
Un avenant n° 1 a l'accord relatif a l'amenagement et la reduction du temps de travail du 29/12/1999
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Marques

LA NOIRMOUTIER
LA NOIRMOUTIER
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5085003
Enregistrée le : 25/09/2024
Expire le : 25/09/2024
Classes : 14, 18, 25
BONNOTTE
BONNOTTE
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR5085007
Enregistrée le : 25/09/2024
Expire le : 25/09/2024
Classes : 14, 18, 25
LA BONNETTE
LA BONNETTE
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4989349
Enregistrée le : 08/09/2023
Expire le : 08/09/2023
Classes : 29, 31
LA NOIRMOUTIER
LA NOIRMOUTIER
Statut : Demande publiée
Numéro : FR4989351
Enregistrée le : 08/09/2023
Expire le : 08/09/2023
Classes : 29, 31
Pomme de terre de l'Atlantique
Statut : Marque enregistrée
Numéro : FR4741417
Enregistrée le : 09/03/2021
Expire le : 09/03/2021
Classes : 29, 30, 31
les Dames de l'Eté DE L'ILE DE NOIRMOUTIER
les Dames de l'Eté DE L'ILE DE NOIRMOUTIER
Statut : Marque revoquée
Numéro : FR3358770
Enregistrée le : 13/05/2005
Expire le : 13/05/2005
Classes : 0, 29, 31